SCI CMEL
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SCI CMEL est une SCI active dans le secteur code NAF 0000Z, domiciliée à ZOUFFTGEN (57330). Elle a été créée le 9 octobre 2026. Son capital social est de 100 €.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Numéro RCS | |
| Forme juridique | SCI |
| Activité (NAF) | 0000Z |
| Capital social | 100 € |
| Date de création | 9 octobre 2026 |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
Activité déclarée au registre
La Société a pour objet : L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés, notamment à titre de résidence principale ou secondaire, et/ou leur mise en location ; Le cas échéant, la vente, l'échange, l'apport et l'arbitrage de tout ou partie des éléments immobiliers et mobiliers du patrimoine de la Société, à condition de respecter strictement le caractère civil de la Société ; Et généralement, toutes opérations quelconques (y compris l'ouverture et la gestion de tous comptes bancaires et la conclusion de tout emprunt, hypothécaire ou non, et, à titre exceptionnel, le cautionnement hypothécaire des associés) se rapportant à cet objet, ou contribuant à sa réalisation, sous réserve de respecter le caractère civil de la Société. Lorsqu'un bien de la Société est mis à disposition d'un associé à titre de résidence principale, cette mise à disposition devra faire l'objet d'une convention conclue entre la Société et l'associé concerné, soumise à l'approbation de l'assemblée générale des associés statuant à la majorité requise pour les décisions ordinaires. Cette convention devra préciser les conditions d'occupation, la répartition des charges et, le cas échéant, toute contrepartie financière due par l'occupant. La Société pourra également procéder à toute opération accessoire ou complémentaire contribuant à la gestion et à la mise en valeur de son patrimoine immobilier, dans la mesure où ces opérations ne modifient pas son caractère civil.
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 9 octobre 2026 |
|---|---|
| Durée statutaire | 99 ans (jusqu’au 19 octobre 2125) |
| Premier exercice clos le | 31 décembre 2027 |
Siège social
2 RUE DES CHENES, 57330 ZOUFFTGEN
Dirigeants
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- 22 octobre 2026CréationsDénomination : SCI CMEL, capital 100 €Gérant, Associé indéfiniment responsable : EHRISMANN Charlotte
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