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PROCLAMP est une SAS active dans le secteur Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright, domiciliée à RUY-MONTCEAU (38300). Elle a été créée le 9 juillet 2025. Son capital social est de 10 000 €.

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Informations légales

SIREN
SIRET (siège)
TVA intracommunautaire
Forme juridiqueSAS
Activité (NAF)Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · 7740Z
Capital social10 000 €
Date de création9 juillet 2025
Clôture d’exercice31/12

Activité déclarée au registre

Objet social : La conception, le développement, la création, l'amélioration et l'exploitation directe ou indirecte de droits de propriété intellectuelle, notamment de brevets, certificats d'utilité, logiciels, bases de données, procédés, modèles, dessins, savoir-faire, marques et droits voisins, en particulier dans le domaine de l'usinage, la conception et l'assemblage, par tous moyens et sous quelques formes que ce soit, en petite, moyenne ou grande série, en ce notamment compris tous travaux d'usinage, de conception et d'assemblage, de précision, sur fonte, acier, inox, aluminium et tous types de métaux ferreux et non-ferreux (usinage CN, fraisage horizontal, tournage horizontal et vertical). Toutes activités de recherche et développement, études, ingénierie, innovation technologique, notamment dans ce domaine. La gestion, la détention, la protection, la valorisation et la commercialisation de ces droits, notamment par licence, cession, concession ou toute autre forme d'exploitation.

Source : registre national des entreprises (INPI).

Inscriptions aux registres

Inscription à l’INSEEInscrite le 9 juillet 2025

Siège social

230 CHEMIN DE ROSIERE, 38300 RUY-MONTCEAU

Les entreprises de RUY-MONTCEAU

Dirigeants

Anciens dirigeants et mandats publiés

  • Président : Sté par actions simplifiée AMMG · annonce du 13 août 2025

Annonces BODACC (2)

  1. 20 août 2026Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2025Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  2. 13 août 2025CréationsDénomination : PROCLAMP, capital 10 000 €Président : Sté par actions simplifiée AMMGVoir l’annonce sur bodacc.fr ·

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