PATRICK NOYELLE
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PATRICK NOYELLE est une entreprise individuelle active dans le secteur Activités des infirmiers et des sages-femmes, domiciliée à LES PIEUX (50340). Elle a été créée le 1 juin 1997.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Activité (NAF) | Activités des infirmiers et des sages-femmes · 8690D |
| Date de création | 1 juin 1997 |
Activité déclarée au registre
Activités des infirmiers et des sages-femmes
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 1 juin 1997 |
|---|
Siège social
35 ROUTE DE FLAMANVILLE, 50340 LES PIEUX
Établissements fermés
| SIRET | Adresse | Ouverture | Fermeture |
|---|---|---|---|
| 14 ROUTE DE BARNEVILLE, 50340 LES PIEUX | 27 avril 2021 | 1 janvier 2023 | |
| CHEMIN DES NOVETS, 14800 TOUQUES | 20 avril 2017 | 27 avril 2021 | |
| FONTENAY-SOUS-BOIS | 4 juillet 2005 | 14 mars 2016 | |
| 51 BOULEVARD DE VERDUN, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS | 9 mars 2004 | 4 juillet 2005 | |
| 75 RUE PASTEUR, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS | 20 juin 2002 | 9 mars 2004 |
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| SIRET | Adresse | Ouverture | Fermeture |
|---|---|---|---|
| 83 RUE CHARLES BASSEE, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS | 11 octobre 2000 | 20 juin 2002 | |
| RUE LENAIN DE TILLEMONT, 93100 MONTREUIL | 1 juin 2000 | 25 décembre 2000 | |
| 1 AVENUE PARMENTIER, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS | 2 août 1999 | 31 décembre 2000 | |
| 108 RUE DE COULMIERS, 94130 NOGENT-SUR-MARNE | 1 février 1999 | 25 décembre 1999 | |
| 25 BOULEVARD DU MARECHAL LECLERC, 94340 JOINVILLE-LE-PONT | 12 octobre 1998 | 1 février 1999 | |
| 63 RUE DE LA JARRY, 94300 VINCENNES | 1 juin 1998 | 25 décembre 1998 | |
| 14 ALLEE DE L'ALMA, 94170 LE PERREUX-SUR-MARNE | 1 juin 1997 | 1 juin 1998 |
Annonces BODACC
- 30 mars 2017Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 06/03/2017, Jugement prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif ; RG 09/00043Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 9 juillet 2016Procédures collectivesAutre jugement d'ouverture, prononcé le 14 mars 2016, Jugement ordonnant la résolution du plan de redressement arrêté par jugement du Tribunal de Grande Instance de Créteil du 21 septembre 2010 et ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire (ArtiVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 15 juin 2016Procédures collectivesAutre jugement et ordonnance, prononcé le 30 mai 2016, Jugement ordonnant la rectification de Terreur matérielle dans le jugement rendu le 14 mars 2016, dit que dans le dispositif de jugement la mention "Fixe provisoirement la date de cessation des paiemeVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 2 décembre 2010Procédures collectivesDépôt de l'état des créances, prononcé le 18 janvier 2010, Avis du dépôt de l'état des créances, article L. 624-1 du code de commerce, dépôt de l'état de créance au Tribunal de Grande Instance de Créteil, où les réclamations seront recevables dans un délai deVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 13 octobre 2010Procédures collectivesJugement de plan de redressement, prononcé le 21 septembre 2010, Jugement arrêtant le plan de redressement ; durée du plan de 10 ans ; commissaire à l'exécution du plan : PELLEGRINI (Gilles), 4, Le Parvis-de-Saint-Maur, 94106 Saint-Maur CedexVoir l’annonce sur bodacc.fr
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- 10 novembre 2009Procédures collectivesJugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 22 septembre 2009, Ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements : 2 avril 2009 à titre provisoire, administrateur judiciaire (éventuellement) LEBOSSE Michèle, 47 bis, avenue BosqVoir l’annonce sur bodacc.fr
Historique Insee
- 1 janvier 2023Transfert du siège social
- 27 avril 2022Transfert du siège social
- 20 avril 2017Reprise d’activité
- 20 avril 2017Transfert du siège social
- 14 mars 2016Cessation d’activité
- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Activités des infirmiers et des sages-femmes
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- 4 juillet 2005Transfert du siège social
- 25 décembre 1997Changement d’activité principale (NAF 851G)
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