PASCAL STEPHAN
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PASCAL STEPHAN est une entreprise individuelle active dans le secteur Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers, domiciliée à ACIGNE (35690). Elle a été créée le 7 janvier 1990. Elle emploie 1 ou 2 salariés.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Activité (NAF) | Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers · 4511Z |
| Date de création | 7 janvier 1990 |
| Convention collective | Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) (IDCC 1090) |
| OPCO | OPCO MOBILITES |
| Effectif | 1 ou 2 salariés |
Activité déclarée au registre
achat et vente de véhicules neufs et occasion, location de véhicules sans chauffeur n'exedant pas 3,5 tonnes de poids maximal autorisé et 14 m3 de volume utile
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 7 janvier 1990 |
|---|
Siège social
2 RUE MARIE CURIE, 35690 ACIGNE
Établissements fermés
| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
|---|---|---|---|---|
| n.c. | 5 AVENUE DU CHEVRE, 35690 ACIGNE | 30 septembre 2001 | 15 avril 2009 | |
| ED AUTOMOBILES | 12 RUE DE LA LIBERATION, 35770 VERN-SUR-SEICHE | 1 décembre 1997 | 30 septembre 2001 | |
| n.c. | 60 RUE DE PARIS, 35000 RENNES | 1 janvier 1900 | 23 avril 1993 |
Reprises d'établissements
| Date | Nature | Établissement | Autre entreprise |
|---|---|---|---|
| 26 avril 1993 | Établissement cédé | 353 517 295 00021 | 391 214 210 00018 |
Annonces BODACC
- 7 juin 2009Modifications diversesTransfert d'établissement principal avec création Changement de domicileVoir l’annonce sur bodacc.fr
Historique Insee
- 15 avril 2009Transfert du siège social
- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- 25 décembre 1997Changement d’activité principale (NAF 501Z)
- 1 décembre 1997Reprise d’activité
- 1 décembre 1997Changement de forme juridique : Entrepreneur individuel
- 1 décembre 1997Transfert du siège social
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