PASCAL CLUZEL
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PASCAL CLUZEL est une entreprise individuelle active dans le secteur Autre création artistique, domiciliée à BEYNOST (01700). Elle a été créée le 1 octobre 1987.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Activité (NAF) | Autre création artistique · 9003B |
| Date de création | 1 octobre 1987 |
Activité déclarée au registre
Autre création artistique
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 1 octobre 1987 |
|---|
Siège social
40 IMPASSE DU GRAND PRE, 01700 BEYNOST
Établissements fermés
| SIRET | Adresse | Ouverture | Fermeture |
|---|---|---|---|
| 194 PASSAGE DE L'ESPERANCE, 01700 BEYNOST | 15 novembre 2006 | 17 février 2009 | |
| 137 CHEMIN DE LA SEREINE, 01700 BEYNOST | 1 octobre 1994 | 31 mai 2009 | |
| 5 RUE VILLENEUVE, 69004 LYON | 1 octobre 1987 | 31 mars 1993 |
Annonces BODACC
- 10 octobre 2013Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 19 septembre 2013, Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actifVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 30 août 2012Procédures collectivesDépôt de l'état des créances, prononcé le 29 juin 2012, Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, où les réclamations devant le juge commissaire seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date dVoir l’annonce sur bodacc.fr
Historique Insee
- 1 janvier 2010Transfert du siège social
- 17 février 2009Transfert du siège social
- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Autre création artistique
- 15 novembre 2006Transfert du siège social
- 25 décembre 1995Changement d’activité principale (NAF 923A)
- 1 octobre 1994Reprise d’activité
Afficher les 2 événements plus anciens
- 1 octobre 1994Changement de forme juridique : Entrepreneur individuel
- 1 octobre 1994Transfert du siège social
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