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MODEBAT

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En activité

MODEBAT est une SARL active dans le secteur Activités d'architecture, domiciliée à DOYET (03170). Elle a été créée le 29 janvier 2008. Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 3 000 €.

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Informations légales

SIREN
SIRET (siège)
TVA intracommunautaire
Forme juridiqueSARL
Activité (NAF)Activités d'architecture · 7111Z
Capital social3 000 €
Date de création29 janvier 2008
Clôture d’exercice30/09
Convention collectiveConvention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (IDCC 2420)
OPCOCONSTRUCTYS
Effectif1 ou 2 salariés

Activité déclarée au registre

L'activité de bureau d'étude pour la construction de bâtiments. Études, conception et assistance du maître d'ouvrage. Organisation et pilotage de chantiers. Maîtrise d'oeuvre. Le tout plus particulièrement en matière de surfaces commerciales.la branche d'activité acquise est transférée à l'établissement principal.Pas d'ouverture de nouvel établissement.

Source : registre national des entreprises (INPI).

Inscriptions aux registres

Inscription à l’INSEEInscrite le 29 janvier 2008
Inscription au RNEInscrite le 31 janvier 2008

Siège social

5 RUE GAMBETTA, 03170 DOYET

Les entreprises de DOYET

Établissements fermés (1)

SIRETEnseigneAdresseOuvertureFermeture
MODEBAT16 RUE JACQUES ALEXANDRE DUCHET, 03100 MONTLUCON29 janvier 200824 novembre 2011

Reprises d'établissements (1)

DateNatureÉtablissementAutre entreprise
24 novembre 2011Établissement repris502 267 909 00021480 680 180 00035

Historique des établissements (1)

DateÉtablissementChangement
5 avril 2018502 267 909 00021 · SiègeActivité passée de Activité des économistes de la construction (7490A) à Activités d'architecture (7111Z)

Source : stock historique des établissements (Insee). L'Insee ne garde pas les adresses passées.

Dirigeants

JEAN-CLAUDE JULIENGérant

Annonces BODACC (22)

  1. 19 mars 2026Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2025Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  2. 5 février 2025Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2024Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  3. 21 février 2024Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2023Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  4. 19 février 2023Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2022Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  5. 5 juin 2022Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2021Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
Afficher les 15 annonces plus anciennes
  1. 3 juin 2021Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2020Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  2. 24 juin 2020Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2019Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  3. 5 mars 2019Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2018Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  4. 18 février 2018Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2017Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  5. 17 février 2017Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2016Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  6. 22 février 2016Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2015Voir l’annonce sur bodacc.fr
  7. 24 février 2015Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2014Voir l’annonce sur bodacc.fr
  8. 22 avril 2014Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2013Voir l’annonce sur bodacc.fr
  9. 29 avril 2013Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2012Voir l’annonce sur bodacc.fr
  10. 29 avril 2012Modifications diversesDénomination : MODEBAT, Transfert du siège social, transfert de l'établissement principalVoir l’annonce sur bodacc.fr
  11. 29 avril 2012Modifications diversesDénomination : MODEBAT, Modification survenue sur le capitalVoir l’annonce sur bodacc.fr
  12. 23 avril 2012Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2011Voir l’annonce sur bodacc.fr
  13. 27 mai 2011Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2010Voir l’annonce sur bodacc.fr
  14. 28 juin 2010Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2009Voir l’annonce sur bodacc.fr
  15. 28 mai 2009Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 30/09/2008Voir l’annonce sur bodacc.fr

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Historique Insee (2)

  1. 5 avril 2018Changement d’activité principale : Activités d'architecture
  2. 24 novembre 2011Transfert du siège social

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