IPSO FACTO
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IPSO FACTO est une SAS active dans le secteur Activités d'architecture, domiciliée à MONTROUGE (92120). Elle a été créée le 23 octobre 1989. Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 3 887 €.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | SAS |
| Activité (NAF) | Activités d'architecture · 7111Z |
| Capital social | 3 887 € |
| Date de création | 23 octobre 1989 |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| Convention collective | Convention collective nationale des entreprises d'architecture (IDCC 2332) |
| OPCO | OPCO EP |
| Effectif | 1 ou 2 salariés |
Activité déclarée au registre
Le conseil pour la gestion des affaires ; le conseil en gestion du patrimoine ; le conseil en investissements financiers ; l'activité de démarchage bancaire et financier ; le courtage en assurance ; la transaction sur immeubles et fonds de commerce sans encaissement de fonds, effets ou valeurs ; le courtage en opérations de banque et services de paiement ; le recouvrement de créances pour le compte de tiers ; toutes prestations de services liées à cet objet. l'activité de démarchage bancaire et financier ; le courtage en assurance ; la transaction sur immeubles et fonds de commerce sans encaissement de fonds, effets ou valeurs ; le courtage en opérations de banque et services de paiement ; le recouvrement de créances pour le compte de tiers ; toutes prestations de services liées à cet objet.
| Activité | Établissement | Depuis |
|---|---|---|
| Profession d'architecte services conseils S'y rattachant | 352 624 522 00038 | 23 octobre 1989 |
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 23 octobre 1989 |
|---|---|
| Inscription au RNE | Inscrite le 21 janvier 1998 |
Siège social
85 RUE GABRIEL PERI, 92120 MONTROUGE
Établissements fermés
| SIRET | Adresse | Ouverture | Fermeture |
|---|---|---|---|
| 24 RUE PAUL MAZY, 94200 IVRY-SUR-SEINE | 1 janvier 1991 | 31 décembre 1997 |
Dirigeants
Anciens dirigeants et mandats publiés
- PENNEC Yves en fonction le 22 Avril 2010
Annonces BODACC
- 14 juillet 2026Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2025Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 4 septembre 2025Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2024Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 7 juillet 2024Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2023Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 3 août 2023Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2022Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 31 juillet 2023Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2022Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
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- 6 septembre 2022Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2021Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 10 octobre 2021Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2020Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 12 février 2021Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2019Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 24 mars 2020Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2018Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 22 janvier 2019Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2017Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 23 janvier 2018Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2016Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 29 août 2016Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2015Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 25 mars 2016Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2014Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 23 janvier 2015Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2013Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 29 août 2013Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2012Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 25 octobre 2012Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2011Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 5 décembre 2011Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2010Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 13 septembre 2010Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2009Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 4 mai 2010Modifications diversesDénomination : IPSO FACTO, Modification de représentantGérant : PENNEC Yves en fonction le 22 Avril 2010Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 24 septembre 2009Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2008Voir l’annonce sur bodacc.fr
Historique Insee
- 1 janvier 2008Changement de forme juridique : SAS
- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Activités d'architecture
- 25 décembre 1991Changement d’activité principale (NAF 742A)
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