FRANCOIS DOUCET
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FRANCOIS DOUCET est une entreprise individuelle active dans le secteur Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright, domiciliée à ORAISON (04700). Elle a été créée le 1 janvier 1969.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Activité (NAF) | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · 7740Z |
| Date de création | 1 janvier 1969 |
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 1 janvier 1969 |
|---|
Siège social
ZONE ARTISANALE, 04700 ORAISON
Historique des établissements
| Date | Établissement | Changement |
|---|---|---|
| 29 décembre 2010 | 006 941 538 00024 | Fermeture |
| 1 juillet 1998 | 006 941 538 00024 | Réouverture |
Historique Insee
- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
- 25 décembre 1998Changement d’activité principale (NAF 748K)
- 1 juillet 1998Reprise d’activité
- 1 juillet 1998Changement de forme juridique : Entrepreneur individuel
- 1 juillet 1998Transfert du siège social
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