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FRANCK PAVAN est une entreprise individuelle active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, domiciliée à TOUILLE (31260). Elle a été créée le 1 janvier 1995. Elle compte 2 établissements actifs.

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Informations légales

SIREN
SIRET (siège)
TVA intracommunautaire
Forme juridiqueEntrepreneur individuel
Activité (NAF)Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · 0111Z
Date de création1 janvier 1995

Activité déclarée au registre

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Source : registre national des entreprises (INPI).

Inscriptions aux registres

Inscription à l’INSEEInscrite le 1 janvier 1995

Siège social

6 CHEMIN DES GARENNES, 31260 TOUILLE

Les entreprises de TOUILLE

Établissements (2 actifs, siège inclus)

SIRETAdresseNAFOuverture
TOULOUSE6820A1 mai 2013

Établissements fermés (2)

SIRETAdresseOuvertureFermeture
6 CHEMIN DES GARENNES, 31260 TOUILLE1 octobre 201030 juillet 2024
LE BAHUS, 31260 MANE1 janvier 19951 janvier 2026

Historique Insee (7)

  1. 1 janvier 2026Changement d’activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
  2. 1 janvier 2026Transfert du siège social
  3. 30 juillet 2024Transfert du siège social
  4. 1 janvier 2015Changement d’activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
  5. 1 janvier 2015Transfert du siège social
  6. 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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  1. 25 décembre 1995Changement d’activité principale (NAF 011A)

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