DU CHAPITRE
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DU CHAPITRE est une entreprise active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, domiciliée à URVILLERS (02690). Elle a été créée le 20 janvier 1983. Son capital social est de 206 507 €.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Activité (NAF) | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · 0111Z |
| Capital social | 206 507 € |
| Date de création | 20 janvier 1983 |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| Convention collective | Convention collective nationale PA/CUMA (IDCC 7024) |
| OPCO | OCAPIAT |
Activité déclarée au registre
La société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier la société peut, notamment : - procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; - prendre à bail tous biens ruraux ; - exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L 411-37 du Code rural et de la pêche maritime ; - exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L. 411-2, dernier alinéa du Code rural et de la pêche maritime ; - vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles.
| Activité | Établissement | Depuis |
|---|---|---|
| Culture de céréales (? l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de fruits tropicaux et subtropicaux | 326 659 422 00017 | 2 mars 1983 |
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 20 janvier 1983 |
|---|---|
| Inscription au RNE | Inscrite le 2 mars 1983 |
Siège social
23 RUE DU CORNET D'OR, 02690 URVILLERS
Dirigeants
Anciens dirigeants et mandats publiés
- DECARSIN Bruno Maximilien Marie
- DECARSIN Augustin, Paul, Maurice
- Decarsin, Didier Bernard Marie, Co-gérant associé indéfiniment responsable : Decarsin, Bruno Maximilien Marie
Annonces BODACC
- 31 août 2025Modifications diversesDénomination : DU CHAPITRE, Modification survenue sur l'administration, le capitalGérant, Associé indéfiniment responsable : DECARSIN Bruno Maximilien Marie · Gérant, Associé indéfiniment responsable : DECARSIN Augustin, Paul, MauriceVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 14 février 2025Modifications diversesDénomination : DU CHAPITRE, Modification survenue sur l'administrationGérant, Associé indéfiniment responsable : DECARSIN Bruno Maximilien MarieVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 8 mars 2019CréationsDénomination : DU CHAPITRE, capital 309 776,4 €Co-gérant associé indéfiniment responsable : Decarsin, Didier Bernard Marie, Co-gérant associé indéfiniment responsable : Decarsin, Bruno Maximilien MarieVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
Historique Insee
- 1 janvier 2008Nouvelle dénomination : DU CHAPITRE
- 1 janvier 2008Changement de forme juridique
- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- 25 décembre 1983Changement d’activité principale (NAF 011A)
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