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DOUCE COMTOISE est une SARL active dans le secteur Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation, domiciliée à BAY (70150). Elle a été créée le 5 décembre 2011. Elle emploie 6 à 9 salariés. Son capital social est de 4 700 €. Elle compte 3 établissements actifs.

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Informations légales

SIREN
SIRET (siège)
TVA intracommunautaire
Forme juridiqueSARL
Activité (NAF)Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation · 1072Z
Capital social4 700 €
Date de création5 décembre 2011
Clôture d’exercice31/10
Convention collectiveConvention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (IDCC 3109)
Effectif6 à 9 salariés

Activité déclarée au registre

ActivitéÉtablissementDepuis
FABRICATION DE BISCUITERIE · Artisanale538 496 076 00034 · GRAY1 juin 2018
Fabrication et négoce de biscuiterie. · Commerciale538 496 076 00059 · AUMONT1 mars 2016
FABRICATION DE BISCUITERIE · Artisanale538 496 076 00059 · AUMONT1 mars 2016

Source : registre national des entreprises (INPI).

Inscriptions aux registres

Inscription à l’INSEEInscrite le 5 décembre 2011
Inscription au RCSInscrite le 14 décembre 2011
Répertoire des métiersInscrite le 14 mars 2012
Inscription au RNEInscrite le 14 décembre 2011
Forme d’exerciceCommerciale
Durée statutaire99 ans (jusqu’au 13 décembre 2110)
Associé uniqueOui

Siège social

RUE PRINCIPALE, 70150 BAY

Les entreprises de BAY

Établissements (3 actifs, siège inclus)

SIRETAdresseNAFOuverture
3 ROUTE DE DOLE, 39800 AUMONT1072Z24 juin 2019
33 GRANDE RUE, 70100 GRAY1072Z1 juin 2018

Établissements fermés (2)

SIRETAdresseOuvertureFermeture
RUE DE LA PETITE FORET, 39800 AUMONT1 mars 201624 juin 2019
9 GRANDE RUE, 25770 FRANOIS5 décembre 20111 juin 2018

Reprises d'établissements (1)

DateNatureÉtablissementAutre entreprise
5 décembre 2011Établissement repris · activité poursuivie538 496 076 00026378 785 000 00043

Dirigeants

LUDOVIC COURBOT, né(e) en 1972Gérant

Annonces BODACC (15)

  1. 21 mai 2026Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2025Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  2. 4 avril 2025Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2024Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  3. 10 mai 2024Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2023Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  4. 11 mai 2023Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2022Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  5. 11 mai 2022Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2021Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
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  1. 14 mai 2021Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2020Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  2. 26 juin 2020Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2019Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  3. 17 juillet 2019Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2018Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  4. 6 juin 2018Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2017Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  5. 31 mars 2017Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2016Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  6. 23 mai 2016Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2015Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  7. 30 avril 2015Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2014Voir l’annonce sur bodacc.fr
  8. 7 mai 2014Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2013Voir l’annonce sur bodacc.fr
  9. 27 juin 2013Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/10/2012Voir l’annonce sur bodacc.fr
  10. 25 mars 2012Ventes et cessionsDénomination : DOUCE COMTOISEVoir l’annonce sur bodacc.fr

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