DES PETITS MARCHOUS
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DES PETITS MARCHOUS est un GAEC actif dans le secteur Élevage d'ovins et de caprins, domicilié à ORCIERES (05170). Il a été créé le 8 avril 2024. Son capital social est de 40 000 €.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | GAEC |
| Activité (NAF) | Élevage d'ovins et de caprins · 0145Z |
| Capital social | 40 000 € |
| Date de création | 8 avril 2024 |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| Convention collective | Convention collective nationale PA/CUMA (IDCC 7024) |
| OPCO | OCAPIAT |
Activité déclarée au registre
Le groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les membres associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement, toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement, et soient conformes aux textes régissant les GAEC. Sont réputées agricoles les activités énumérées à l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les membres associés, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial. Les associés du GAEC mettent en commun l'ensemble de leurs activités agricoles. Ils ne peuvent se livrer, sauf dérogation prévue par l'article L. 323-2 du Code rural et de la pêche maritime, à l'extérieur du groupement, à titre individuel ou dans un cadre sociétaire, à l'une des activités mentionnées à l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime pratiquées par le groupement.
| Activité | Établissement | Depuis |
|---|---|---|
| Elevage de caprin, transformation fromagère | 925 328 031 00016 | 8 avril 2024 |
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 8 avril 2024 |
|---|
Siège social
LES MARCHES, 05170 ORCIERES
Dirigeants
Signaux publics
| Contrôle sanitaire (Alim’confiance) | Très satisfaisant, inspection du 21 mai 2026 |
|---|
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