DES FRATIS
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DES FRATIS est un GAEC actif dans le secteur Élevage d'ovins et de caprins, domicilié à NONSARD-LAMARCHE (55210). Il a été créé le 1 juillet 1981. Il emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 23 000 €.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | GAEC |
| Activité (NAF) | Élevage d'ovins et de caprins · 0145Z |
| Capital social | 23 000 € |
| Date de création | 1 juillet 1981 |
| Clôture d’exercice | 30/06 |
| Convention collective | Convention collective nationale PA/CUMA (IDCC 7024) |
| OPCO | OCAPIAT |
| Effectif | 1 ou 2 salariés |
Activité déclarée au registre
Exploitation de biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et, généralement, toutes activités se rattachant à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAEC
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 1 juillet 1981 |
|---|---|
| Inscription au RNE | Inscrite le 29 mars 1982 |
Siège social
5 ROUTE DE VIGNEULLES, 55210 NONSARD-LAMARCHE
Établissements fermés
| SIRET | Adresse | Ouverture | Fermeture |
|---|---|---|---|
| 5 ROUTE DE VIGNEULLES, 55210 NONSARD-LAMARCHE | 1 janvier 2011 | 1 janvier 2011 | |
| 5 ROUTE DE VIGNEULLES, 55210 NONSARD-LAMARCHE | 30 avril 1994 | 15 septembre 2020 | |
| CHEZ MR BORNET ROGER, 55210 HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES | 1 juillet 1981 | 30 avril 1994 |
Historique des établissements
| Date | Établissement | Changement |
|---|---|---|
| 1 janvier 2025 | 324 077 791 00048 | Activité passée de Élevage d'autres bovins et de buffles (0142Z) à Élevage d'ovins et de caprins (0145Z) |
Dirigeants
Anciens dirigeants et mandats publiés
- BARTH devient gérant
- BORNET n'est plus gérant. GERARD Daniel Serge nom d'usage : GERARD n'est plus gérant. TOUSSAINT Stéphane nom d'usage : TOUSSAINT devient gérant
- BORNET Alain Co-Gérant : GERARD Daniel, Serge
- BORNET Alain.
Annonces BODACC
- 8 janvier 2023Modifications diversesDénomination : DES FRATIS, Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridiqueBARTH Jessica Rachel nom d'usage : BARTH devient gérantVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 11 octobre 2020Modifications diversesDénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FRATIS, Modification du capital. Modification de l'administration. Nouveau siègeBORNET Alain nom d'usage : BORNET n'est plus gérant. GERARD Daniel Serge nom d'usage : GERARD n'est plus gérant. TOUSSAINT Stéphane nom d'usage : TOUSSAINT devient gérantVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 30 janvier 2011Modifications diversesDénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FRATIS, Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège socialCo-Gérant : BORNET Alain Co-Gérant : GERARD Daniel, SergeVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 13 mai 2008CréationsDénomination : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FRATIS, capital 90 000 €Gérant(e) : BORNET Alain.Voir l’annonce sur bodacc.fr
Historique Insee
- 1 janvier 2025Changement d’activité principale : Élevage d'ovins et de caprins
- 1 janvier 2023Nouvelle dénomination : DES FRATIS
- 1 janvier 2023Changement de forme juridique : GAEC
- 15 septembre 2020Transfert du siège social
- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles
- 31 décembre 2007Nouvelle dénomination : E.A.R.L. DES FRATIS
Afficher les 2 événements plus anciens
- 31 décembre 2007Changement de forme juridique
- 25 décembre 1981Changement d’activité principale (NAF 013Z)
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