DE BROCA
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DE BROCA est une entreprise active dans le secteur Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules, domiciliée à COUTHURES-SUR-GARONNE (47180). Elle a été créée le 1 juillet 1994. Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 8 450 €.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Activité (NAF) | Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules · 0113Z |
| Capital social | 8 450 € |
| Date de création | 1 juillet 1994 |
| Convention collective | Convention collective nationale PA/CUMA (IDCC 7024) |
| OPCO | OCAPIAT |
| Effectif | 1 ou 2 salariés |
Activité déclarée au registre
| Activité | Établissement | Depuis |
|---|---|---|
| exercice D'activités réputées agricoles au sens de L'article 2 de la loi numéro 88-1202 du 30 décembre 1988. la superficie mise en valeur ne peut excéder DIX s.M.I. pour la réalisation & dans la limite de L'objet CI-dessus défini la société peut effectuer toutes opérations propres A en favoriser L' accomplissement ou le développement sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement & qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société ; la société peut notamment procéder A L'acquisition de tous éléments D'exploitation agricole prendre A bail tous biens ruraux exploiter les biens qui auront été mis A sa disposition dont "l'Associe" est locataire conformément A L'art. L 411-37 du code rural vendre directement les produits de L'exploitation avant ou après leur transformation mais sous réserve de respecter les usages agricoles. exploitant agricole polyculture cultures Legumieres & céréalières... | 398 206 912 00014 | 1 juillet 1994 |
| Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses | 398 206 912 00014 | 1 juillet 1994 |
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 1 juillet 1994 |
|---|---|
| Inscription au RNE | Inscrite le 14 février 1995 |
Siège social
1170 ROUTE DE GARONNE, 47180 COUTHURES-SUR-GARONNE
Dirigeants
MARIA COCA GARCIA
JOEL PERIN
PACO PERIN
JESSYCA PERIN
Anciens dirigeants et mandats publiés
- AUCHE Jessyca
- PERIN Maria, Dolorès
Annonces BODACC
- 19 mars 2023Modifications diversesDénomination : DE BROCA, Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridiqueGérant, Associé indéfiniment responsable : AUCHE Jessyca · Associé indéfiniment responsable : PERIN Maria, Dolorès · Associé indéfiniment responsable : PERIN PacoVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
Historique Insee
- 1 janvier 2008Nouvelle dénomination : DE BROCA
- 1 janvier 2008Changement de forme juridique
- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- 25 décembre 1994Changement d’activité principale (NAF 011A)
- 1 juillet 1994Reprise d’activité
- 1 juillet 1994Changement de forme juridique
Afficher l’événement plus ancien
- 1 juillet 1994Transfert du siège social
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