DANIEL NOEL
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DANIEL NOEL est une entreprise individuelle active dans le secteur Boulangerie et boulangerie-pâtisserie, domiciliée à TOULON (83100). Elle a été créée le 1 avril 1992.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Activité (NAF) | Boulangerie et boulangerie-pâtisserie · 1071C |
| Date de création | 1 avril 1992 |
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 1 avril 1992 |
|---|
Siège social
1695 AVENUE JOSEPH GASQUET, 83100 TOULON
Établissements fermés
| SIRET | Adresse | Ouverture | Fermeture |
|---|---|---|---|
| 15 PLACE DE LA CROIX DE PIERRE, 36100 ISSOUDUN | 1 octobre 2002 | 4 novembre 2009 | |
| 10 RTE DE DIEPPE, 60112 MILLY-SUR-THERAIN | 1 avril 1992 | 31 décembre 2002 |
Reprises d'établissements
| Date | Nature | Établissement | Autre entreprise |
|---|---|---|---|
| 7 avril 2011 | Établissement repris | 385 200 969 00041 | 495 386 443 00016 |
| 17 novembre 2009 | Établissement cédé | 385 200 969 00025 | 330 921 750 00031 |
| 17 novembre 2009 | Établissement cédé | 385 200 969 00025 | 519 160 261 00011 |
| 1 octobre 2002 | Établissement repris | 385 200 969 00025 | 348 325 283 00029 |
| 1 avril 2002 | Établissement cédé | 385 200 969 00017 | 442 040 911 00012 |
| 1 avril 1992 | Établissement repris | 385 200 969 00017 | 378 425 334 00018 |
Annonces BODACC
- 20 février 2018Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 08/02/2018, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 28 février 2016Procédures collectivesListe des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 9 février 2016, La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la prVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 24 avril 2015Procédures collectivesJugement de plan de redressement, prononcé le 5 juin 2014, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selu Christine Rioux 9 Bd de Strasbourg 83000 TOULON.Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 24 avril 2015Procédures collectivesJugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, prononcé le 9 avril 2015, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire désignant, liquidateur Selu Christine Rioux 9 Boulevard de Strasbourg 83000 Toulon. Les déclarations de créances Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 4 septembre 2014Procédures collectivesDépôt de l'état des créances, prononcé le 25 mars 2014, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.Voir l’annonce sur bodacc.fr
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- 20 juin 2014Procédures collectivesJugement de plan de redressement, prononcé le 5 juin 2014, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selu Christine Rioux 9 Boulevard de Strasbourg 83000 Toulon.Voir l’annonce sur bodacc.fr
- 25 avril 2013Procédures collectivesJugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 8 avril 2013, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 mars 2013 désignant mandataire judiciaire Selu Christine Rioux 9 Boulevard de StrasbouVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 10 mai 2011Ventes et cessionsVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 11 mars 2010RadiationsVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 3 février 2010Ventes et cessionsVoir l’annonce sur bodacc.fr
Historique Insee
- 7 avril 2011Changement d’activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- 7 avril 2011Transfert du siège social
- 25 octobre 2010Reprise d’activité
- 25 octobre 2010Changement d’activité principale : Activités des sièges sociaux
- 25 octobre 2010Transfert du siège social
- 4 novembre 2009Cessation d’activité
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- 1 janvier 2008Changement d’activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- 25 décembre 2002Changement d’activité principale (NAF 158C)
- 1 octobre 2002Reprise d’activité
- 1 octobre 2002Changement de forme juridique : Entrepreneur individuel
- 1 octobre 2002Transfert du siège social
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