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BRUNO STAPANE est une entreprise individuelle active dans le secteur code NAF 454F, domiciliée à COURBOUZON (39570). Elle a été créée le 15 juillet 1991.

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Informations légales

SIREN
SIRET (siège)
TVA intracommunautaire
Forme juridiqueEntrepreneur individuel
Activité (NAF)454F
Date de création15 juillet 1991

Inscriptions aux registres

Inscription à l’INSEEInscrite le 15 juillet 1991

Siège social

963 RUE FONTAINES AUX DAIMS, 39570 COURBOUZON

Les entreprises de COURBOUZON

Établissements fermés (3)

SIRETAdresseOuvertureFermeture
337 RTE, 39570 PERRIGNY1 octobre 199721 décembre 2001
210 AVENUE D'OFFENBOURG, 39000 LONS-LE-SAUNIER3 juillet 199725 décembre 1997

Et 1 autre établissement fermé au registre Sirene.

Historique des établissements (1)

DateÉtablissementChangement
9 mars 2007382 555 068 00032 · SiègeFermeture

Source : stock historique des établissements (Insee). L'Insee ne garde pas les adresses passées.

Annonces BODACC (3)

  1. 5 septembre 2008Procédures collectivesDépôt de l'état des créances, prononcé le 13 mars 2008, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.Voir l’annonce sur bodacc.fr
  2. 7 avril 2008Procédures collectivesJugement de clôture pour extinction du passif, prononcé le 30 mai 2008, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.Voir l’annonce sur bodacc.fr
  3. 18 mars 2008Procédures collectivesListe des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 31 janvier 2008, La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la prVoir l’annonce sur bodacc.fr

Historique Insee (4)

  1. 25 décembre 1997Changement d’activité principale (NAF 454F)
  2. 3 juillet 1997Reprise d’activité
  3. 3 juillet 1997Changement de forme juridique : Entrepreneur individuel
  4. 3 juillet 1997Transfert du siège social

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