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BRAMEPAN est une SAS active dans le secteur Culture de la vigne, domiciliée à CAUDAN (56850). Elle a été créée le 16 décembre 2021. Elle emploie 3 à 5 salariés. Son capital social est de 10 010 000 €. Elle compte 2 établissements actifs.

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Informations légales

SIREN
SIRET (siège)
TVA intracommunautaire
Forme juridiqueSAS
Activité (NAF)Culture de la vigne · 0121Z
Capital social10 010 000 €
Date de création16 décembre 2021
Clôture d’exercice31/12
Convention collectiveConvention collective nationale PA/CUMA (IDCC 7024)
OPCOOCAPIAT
Effectif3 à 5 salariés (donnée 2024)

Activité déclarée au registre

Objet social : Acquisition, détention et exploitation de biens et droits immobiliers, exercice de toutes activités agricoles et viti-vinicoles, commercialisation des produits de ces activités, activité para-hôtelière (chambres d'hôtes, réceptions, séminaires d'entreprise, mariages, évènementiel).

Source : registre national des entreprises (INPI).

Inscriptions aux registres

Inscription à l’INSEEInscrite le 16 décembre 2021
Inscription au RCSInscrite le 17 décembre 2021
Inscription au RNEInscrite le 17 décembre 2021
Forme d’exerciceCommerciale
Durée statutaire99 ans (jusqu’au 16 décembre 2120)
Premier exercice clos le31 décembre 2021
Associé uniqueOui

Siège social

RUE NICOLAS COATANLEM, 56850 CAUDAN

Les entreprises de CAUDAN

Établissements (2 actifs, siège inclus)

SIRETAdresseNAFOuverture
3840 ROUTE DE FIGANIERES, 83920 LA MOTTE0121Z1 juillet 2022

Historique des établissements (2)

DateÉtablissementChangement
29 septembre 2022908 340 532 00013 · SiègeActivité passée de Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) à Culture de la vigne (0121Z)
29 septembre 2022908 340 532 00021 · LA MOTTEActivité passée de Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) à Culture de la vigne (0121Z)

Source : stock historique des établissements (Insee). L'Insee ne garde pas les adresses passées.

Dirigeants

GERARD DEPREZ, né(e) en 1954Président
MICHELE DEPREZ, né(e) en 1956Directeur général
SEGURET JEAN-PAUL AUDIT - JPS AUDIT SAS (personne morale)Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants et mandats publiés

  • Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire SEGURET JEAN PAUL AUDIT - JPS AUDIT SAS Sté par actions simplifiée · annonce du 5 octobre 2025
  • Commissaire aux comptes titulaire : Société à responsabilité limitée SEGURET JEAN-PAUL AUDIT. Directeur général : RATTET Michèle Hélène nom d'usage : DEPREZ · annonce du 26 décembre 2021
  • Président : DEPREZ Gérard Georges nom d'usage : DEPREZ · annonce du 26 décembre 2021

Données financières (comptes sociaux)

Compte de résultat

ExerciceRésultat d’exploitationRésultat net
2021-2 000 €-2 000 €

Bilan

ExerciceTotal du bilanCapitaux propresDettes
202110 400 €8 000 €2 400 €

Comptes annuels déposés (1)

  1. 31 décembre 2021Comptes annuelsExercice clos le 31 décembre 2021, déposé le 20 octobre 2022

Annonces BODACC (9)

  1. 13 novembre 2026Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2025Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  2. 24 février 2026Modifications diversesDénomination : BRAMEPAN, Modification du capital. Modification de la dénominationVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
  3. 5 octobre 2025Modifications diversesDénomination : DOMAINE DE FIGANIERES, Modification de l'administrationModification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire SEGURET JEAN PAUL AUDIT - JPS AUDIT SAS Sté par actions simplifiéeVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
  4. 14 août 2025Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2024Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  5. 5 septembre 2024Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2022Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
Afficher les 4 annonces plus anciennes
  1. 5 septembre 2024Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2023Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  2. 27 octobre 2022Dépôts des comptesComptes annuels et rapports, clôture 31/12/2021Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
  3. 26 décembre 2021CréationsDénomination : DOMAINE DE FIGANIERES, capital 10 000 €Commissaire aux comptes titulaire : Société à responsabilité limitée SEGURET JEAN-PAUL AUDIT. Directeur général : RATTET Michèle Hélène nom d'usage : DEPREZ · Président : DEPREZ Gérard Georges nom d'usage : DEPREZVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
  4. 26 décembre 2021Modifications diversesDénomination : DOMAINE DE FIGANIERES, Modification de l'activitéVoir l’annonce sur bodacc.fr ·

Historique Insee (2)

  1. 22 décembre 2025Nouvelle dénomination : BRAMEPAN
  2. 29 septembre 2022Changement d’activité principale : Culture de la vigne

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