BERNARD DOUSSET
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BERNARD DOUSSET est une entreprise individuelle active dans le secteur Hôtels et hébergement similaire, domiciliée à TAVAUX (39500). Elle a été créée le 21 novembre 1996.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Activité (NAF) | Hôtels et hébergement similaire · 5510Z |
| Date de création | 21 novembre 1996 |
Activité déclarée au registre
Hôtel, café, restaurant, vente de plats à emporter et à consommer sur place.
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 21 novembre 1996 |
|---|
Siège social
1 RUE NATIONALE, 39500 TAVAUX
Établissements fermés
| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
|---|---|---|---|---|
| FRANCHESCO | 3 RUE NATIONALE, 39500 TAVAUX | 23 mai 2012 | 31 décembre 2014 | |
| n.c. | 9 RUE DE LA LIBERATION, 95260 BEAUMONT-SUR-OISE | 20 janvier 2006 | 25 avril 2007 | |
| n.c. | 7 BOULEVARD DE CESSOLE, 06100 NICE | 21 novembre 1996 | 25 avril 2007 |
Reprises d'établissements
| Date | Nature | Établissement | Autre entreprise |
|---|---|---|---|
| 1 juin 2011 | Établissement repris | 410 042 774 00035 | 453 216 814 00013 |
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- 26 juillet 2019Procédures collectivesJugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 19/07/2019, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 29 mars 2019Procédures collectivesListe des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 19/03/2019, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la prVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 30 septembre 2017Procédures collectivesDépôt de l'état des créances, prononcé le 21/09/2017, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.Voir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 25 décembre 2016Procédures collectivesJugement d'ouverture de liquidation judiciaire, prononcé le 16/12/2016, Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 juin 2015, désignant liquidateur Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon. Les créances sont à décVoir l’annonce sur bodacc.fr ·
- 30 mai 2014Ventes et cessionsVoir l’annonce sur bodacc.fr
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- 27 juin 2012Modifications diversesModification de l'activitéVoir l’annonce sur bodacc.fr
- 9 août 2011ImmatriculationsVoir l’annonce sur bodacc.fr
Historique Insee
- 1 juin 2011Reprise d’activité
- 1 juin 2011Changement d’activité principale : Hôtels et hébergement similaire
- 1 juin 2011Transfert du siège social
- 25 avril 2007Cessation d’activité
- 25 décembre 1996Changement d’activité principale (NAF 524Z)
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