En activité
ATS est une SAS active dans le secteur Travaux de démolition, domiciliée à MOUZILLON (44330). Elle a été créée le 19 janvier 2009. Elle emploie 1 ou 2 salariés. Son capital social est de 5 000 €.
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Informations légales
| SIREN | |
|---|---|
| SIRET (siège) | |
| TVA intracommunautaire | |
| Forme juridique | SAS |
| Activité (NAF) | Travaux de démolition · 4311Z |
| Capital social | 5 000 € |
| Date de création | 19 janvier 2009 |
| Clôture d’exercice | 31/03 |
| Convention collective | Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- (IDCC 1596) |
| OPCO | CONSTRUCTYS |
| Effectif | 1 ou 2 salariés |
Activité déclarée au registre
| Activité | Établissement | Depuis |
|---|---|---|
| assainissement terrassement démolition mise à disposition de matériel avec ou sans conducteur sous traitance | 509 689 162 00014 | 19 janvier 2009 |
| ASSAINISSEMENT, TERRASSEMENT, DEMOLITION, MISE A DISPOSITION DE MATERIEL AVEC OU SANS CONDUCTEUR, SOUS TRAITANCE | 509 689 162 00014 | 19 janvier 2009 |
Inscriptions aux registres
| Inscription à l’INSEE | Inscrite le 19 janvier 2009 |
|---|---|
| Inscription au RCS | Inscrite le 5 janvier 2009 |
| Répertoire des métiers | Inscrite le 28 janvier 2009 |
| Inscription au RNE | Inscrite le 5 janvier 2009 |
| Forme d’exercice | Commerciale |
| Durée statutaire | 99 ans (jusqu’au 4 janvier 2108) |
| Premier exercice clos le | 31 mars 2010 |
| Associé unique | Oui |
Siège social
14 B LA POULFRIERE, 44330 MOUZILLON
Dirigeants
STEPHANE ROUSSEAU, né(e) en 1970
Anciens dirigeants et mandats publiés
- ROUSSEAU Stéphane Joël.
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- 18 janvier 2009CréationsDénomination : ATS, capital 5 000 €Gérant : ROUSSEAU Stéphane Joël.Voir l’annonce sur bodacc.fr
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