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title: "ZERO CARBON EMISSION"
canonical: https://profils.ai/entreprise/zero-carbon-emission-922347331
siren: "922347331"
source: Profils.ai
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# ZERO CARBON EMISSION

> ZERO CARBON EMISSION est une SAS active dans le secteur Conseil en systèmes et logiciels informatiques, domiciliée à GRENOBLE (38000). Elle a été créée le 15 décembre 2022. Son capital social est de 28 900 €.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
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| SIREN | 922 347 331 |
| SIRET (siège) | 922 347 331 00014 |
| N° TVA intracommunautaire | FR23922347331 |
| Forme juridique | SAS |
| Code NAF | [6202A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)](https://profils.ai/activite/6202A) |
| Capital social | 28 900 € |
| Date de création | 15 décembre 2022 |
| Immatriculation (RNE) | 19 décembre 2022 |
| Convention collective | Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils (IDCC 1486) |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| OPCO | ATLAS |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Objet social : Conception de Systèmes et logiciels informatiques dédiés à l'énergie, plateforme digitale et logiciel informatique dédié, et tout conseil y attaché ; intermédiaire dans la transaction des énergies, producteur et acheteur d'énergie et collecteur d'énergies renouvelables ; Design et vente de produits électroniques basés sur des semi-conducteurs, l'intelligence artificielle, la machine Learning et l'Edge AI

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
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| Inscription à l’INSEE | 15 décembre 2022 |
| Inscription au RCS | 19 décembre 2022 |
| Inscription au RNE | 19 décembre 2022 |
| Forme d’exercice | Commerciale |
| Durée statutaire | 99 ans (jusqu’au 18 décembre 2121) |
| Premier exercice clos le | 31 décembre 2023 |

## Adresse du siège

5 PLACE ROBERT SCHUMAN, 38000 GRENOBLE

[Les entreprises de GRENOBLE](https://profils.ai/ville/grenoble-38185)

## Dirigeants

- Directeur général : CINABRE INVEST (personne morale)
- Président : Kamel AIT MAHIOUT, né(e) en 1963

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- AIT MAHIOUT Kamel nom d'usage : AIT MAHIOUT devient président. Sté par actions simplifiée CINABRE INVEST n'est plus président. Sté par actions simplifiée CINABRE INVEST devient directeur général (annonce du 20 janvier 2026)
- Président : Sté par actions simplifiée CINABRE INVEST (annonce du 13 janvier 2023)

## Liens avec d’autres sociétés

Dirigée par :

- [CINABRE INVEST](https://profils.ai/entreprise/cinabre-invest-852196724) (SIREN 852 196 724), Directeur général

## Annonces BODACC

- 30 avril 2026 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2025)
- 20 janvier 2026 : Modifications diverses (Dénomination : ZERO CARBON EMISSION, Modification de l'administration) · AIT MAHIOUT Kamel nom d'usage : AIT MAHIOUT devient président. Sté par actions simplifiée CINABRE INVEST n'est plus président. Sté par actions simplifiée CINABRE INVEST devient directeur général
- 14 octobre 2025 : Modifications diverses (Dénomination : ZERO CARBON EMISSION, Modification de l'activité. Modification du capital)
- 17 avril 2025 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2024)
- 9 janvier 2025 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2023)
- 13 janvier 2023 : Créations (Dénomination : ZERO CARBON EMISSION, capital 10 000 €) · Président : Sté par actions simplifiée CINABRE INVEST

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Fiche publiée par Profils.ai : https://profils.ai/entreprise/zero-carbon-emission-922347331
