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title: "SOLUTION PROCESS INGENIERIE"
canonical: https://profils.ai/entreprise/solution-process-ingenierie-493310254
siren: "493310254"
source: Profils.ai
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# SOLUTION PROCESS INGENIERIE

> SOLUTION PROCESS INGENIERIE est une SARL active dans le secteur Ingénierie, études techniques, domiciliée à TOULOUSE (31100). Elle a été créée le 1 octobre 2006.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 493 310 254 |
| SIRET (siège) | 493 310 254 00021 |
| N° TVA intracommunautaire | FR28493310254 |
| Forme juridique | SARL |
| Code NAF | [7112B (Ingénierie, études techniques)](https://profils.ai/activite/7112B) |
| Date de création | 1 octobre 2006 |
| Immatriculation (RNE) | 1 octobre 2006 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Ingénierie, études techniques

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 octobre 2006 |
| Inscription au RNE | 1 octobre 2006 |

## Adresse du siège

99 ROUTE D'ESPAGNE, 31100 TOULOUSE

[Les entreprises de TOULOUSE](https://profils.ai/ville/toulouse-31555)

## Dirigeants

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- ASTORG Henri Bernard nom d'usage : ASTORG Henri n'est plus gérant.. DIATTA Joseph nom d'usage : DIATTA Joseph devient gérant.. (annonce du 28 février 2008)

## Établissements fermés (1)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 493 310 254 00013 | n.c. | EN CANTA MERLE, 31460 PRUNET | 1 octobre 2006 | 20 juin 2008 |

## Annonces BODACC

- 11 décembre 2016 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 01/12/2016, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 12 septembre 2015 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 24 novembre 2015, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 12 février 2015 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 19 novembre 2015, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 20 novembre 2014 : Procédures collectives (Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, prononcé le 6 novembre 2014, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Rey Christian 2 bis avenue Jean Rieux 31506 Toulouse cedex 5. Les déclarations de créan)
- 5 novembre 2012 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2011)
- 19 mars 2012 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2010)
- 27 septembre 2010 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 30/09/2009)
- 8 juin 2010 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 27 juillet 2010, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 7 février 2010 : Procédures collectives (Jugement de plan de redressement, prononcé le 17 juin 2010, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Rey 14 rue Alexandre Fourtanier BP 7004 31068 TOULOUSE Cedex 7)
- 19 juin 2009 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 4 juin 2009, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 juillet 2008 désignant mandataire judiciaire Me Rey 14 rue Alexandre Fourtanier BP 700)
- 22 mai 2009 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 30/09/2008)
- 13 août 2008 : Modifications diverses (Dénomination : SOLUTIONS PROCESS INGENIERIE, Nouveau siège. Modification du capital)
- 6 juillet 2008 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 30/09/2007)
- 28 février 2008 : Modifications diverses (Dénomination : SOLUTIONS PROCESS INGENIERIE, Modification de l'administration) · ASTORG Henri Bernard nom d'usage : ASTORG Henri n'est plus gérant.. DIATTA Joseph nom d'usage : DIATTA Joseph devient gérant..

## Historique Insee

- 20 juin 2008 : transfert du siège social
- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 7112B)

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