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title: "Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright à LA ROCHELLE"
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siren: "994892446"
source: Profils.ai
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# Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright à LA ROCHELLE

> Cette entreprise individuelle est active dans le secteur Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright, domiciliée à LA ROCHELLE. Elle a été créée le 1 décembre 2025.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 994 892 446 |
| SIRET (siège) | 994 892 446 00018 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [7740Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright)](https://profils.ai/activite/7740Z) |
| Date de création | 1 décembre 2025 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
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| Inscription à l’INSEE | 1 décembre 2025 |

## Adresse du siège

LA ROCHELLE

[Les entreprises de LA ROCHELLE](https://profils.ai/ville/la-rochelle-17300)

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