--- title: "SEBASTIEN COURCELLE" canonical: https://profils.ai/entreprise/sebastien-courcelle-487670895 siren: "487670895" source: Profils.ai --- # SEBASTIEN COURCELLE > SEBASTIEN COURCELLE est une entreprise individuelle active dans le secteur Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, domiciliée à SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE (23300). Elle a été créée le 3 janvier 2006. ## Identité légale | Champ | Valeur | | --- | --- | | SIREN | 487 670 895 | | SIRET (siège) | 487 670 895 00027 | | N° TVA intracommunautaire | FR12487670895 | | Forme juridique | Entrepreneur individuel | | Code NAF | [4312A (Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires)](https://profils.ai/activite/4312A) | | Date de création | 3 janvier 2006 | | Statut | Active | ## Inscriptions aux registres | Registre | Valeur | | --- | --- | | Inscription à l’INSEE | 3 janvier 2006 | ## Adresse du siège 8 ROUTE DE LA SOUTERRAINE, 23300 SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE [Les entreprises de SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE](https://profils.ai/ville/saint-priest-la-feuille-23235) ## Établissements fermés (2) | SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture | | --- | --- | --- | --- | --- | | 487 670 895 00019 | n.c. | 31 AVENUE CHARLES FERRANT, 87160 SAINT-SULPICE-LES-FEUILLES | 3 janvier 2006 | 22 juillet 2009 | Et 1 autre(s) établissement(s) fermé(s) au registre Sirene. ## Historique des établissements (1) | Date | Établissement | Changement | | --- | --- | --- | | 31 décembre 2012 | 487 670 895 00027, Siège | Fermeture | ## Annonces BODACC - 15 juillet 2016 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 6 juillet 2016, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.) - 15 juillet 2016 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 6 juillet 2016, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.) - 15 juillet 2016 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 6 juillet 2016, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.) - 28 avril 2015 : Procédures collectives (Dépôt de l'état de collocation, prononcé le 23 mars 2015, L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente) - 15 juin 2010 : Procédures collectives (Jugement d'extension d'une procédure de sauvegarde, prononcé le 26 mai 2010, Jugement d'extension d'une procédure de sauvegarde ouverte initialement à l'égard de Courcelle Sébastien 31, avenue Charles Ferrant) - 12 mai 2010 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 18 novembre 2010, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.) - 22 novembre 2009 : Procédures collectives (Jugement d'extension de liquidation judiciaire, prononcé le 21 octobre 2009, Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de Courcelle Sébastien 31, avenue Charles Ferrant) - 18 août 2009 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, prononcé le 22 juillet 2009, Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Juillet 2009 désignant liquidateur Maître CH.Fourtet 2, rue Saint-Affre) ## Historique Insee - 31 décembre 2012 : cessation d’activité - 15 octobre 2010 : reprise d’activité - 15 octobre 2010 : changement d’activité principale (NAF 4312A) - 15 octobre 2010 : transfert du siège social - 22 juillet 2009 : cessation d’activité - 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 4322A) ## Entreprises similaires - [Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires à MAINSAT](https://profils.ai/entreprise/siren-821483641) (MAINSAT) ## Annonce > Contenu publicitaire affiché sur cette page par France Épargne. **France Épargne** · Votre attestation décennale, chantier après chantier France Épargne compare les décennales sur la liste précise de vos activités. [Comparer les décennales](https://www.france-epargne.fr/assurance-decennale/tools/comparateur?utm_source=profils.ai) --- Fiche publiée par Profils.ai : https://profils.ai/entreprise/sebastien-courcelle-487670895