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title: "SEBASTIEN CHIEULET"
canonical: https://profils.ai/entreprise/sebastien-chieulet-511601346
siren: "511601346"
source: Profils.ai
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# SEBASTIEN CHIEULET

> SEBASTIEN CHIEULET est une entreprise individuelle active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, domiciliée à CASTAGNAC (31310). Elle a été créée le 1 avril 2009.

**Procédure collective en cours : Plan de redressement en cours** (BODACC du 3 juillet 2024).

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 511 601 346 |
| SIRET (siège) | 511 601 346 00014 |
| N° TVA intracommunautaire | FR16511601346 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [0111Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)](https://profils.ai/activite/0111Z) |
| Date de création | 1 avril 2009 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 avril 2009 |

## Adresse du siège

LD PEDESSAUT, 31310 CASTAGNAC

[Les entreprises de CASTAGNAC](https://profils.ai/ville/castagnac-31111)

## Annonces BODACC

- 20 mars 2025 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 22/11/2023, dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Toulouse, 2, allée Jules-Guesde, 31000 Toulouse. Les réclamations devront être formulées devant le juge-commissaire et seront recevables dans un )
- 3 juillet 2024 : Procédures collectives (Jugement de plan de redressement, prononcé le 11/06/2024, Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire pour une durée de 15 ans. Commissaire à l’exécution du plan : Me Marc-Antoine REY)
- 5 avril 2023 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 10/01/2023, Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, seul le patrimoine professionnel est concernée par la décision. Date de cessation des paiements : 17 novembre 2022. Les déclarations de)
- 24 janvier 2023 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 10/01/2023, Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 17 novembre 2022. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente )

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