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title: "SCI MOSMAR"
canonical: https://profils.ai/entreprise/sci-mosmar-523703502
siren: "523703502"
source: Profils.ai
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# SCI MOSMAR

> SCI MOSMAR est une SCI active dans le secteur Location de terrains et d'autres biens immobiliers, domiciliée à VAUCHASSIS (10190). Elle a été créée le 12 juillet 2010. Son capital social est de 1 000 €.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
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| SIREN | 523 703 502 |
| SIRET (siège) | 523 703 502 00022 |
| N° TVA intracommunautaire | FR63523703502 |
| Forme juridique | SCI |
| Code NAF | [6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)](https://profils.ai/activite/6820B) |
| Capital social | 1 000 € |
| Date de création | 12 juillet 2010 |
| Immatriculation (RNE) | 12 juillet 2010 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

La propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société. Et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet, pourvu qu'elles ne portent pas atteinte au caractère civil de la société. Pour la réalisation de ce objet ou pour faciliter celui-ci la société peut recourir en tous lieux à tous actes ou opérations, notamment acquisition, construction, constitution d'hypothèque ou toutes autres sûretés réelles sur les biens sociaux dès lors que ces actes et opérations ne portant pas atteinte à la nature de ces objet.

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 12 juillet 2010 |
| Inscription au RNE | 12 juillet 2010 |

## Adresse du siège

11 RUE VOIE COURBE, 10190 VAUCHASSIS

[Les entreprises de VAUCHASSIS](https://profils.ai/ville/vauchassis-10396)

## Dirigeants

- MICHELE DELORME
- JEAN-PIERRE MOSKAL

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- Gérant associé : MOSKAL Jean-Pierre Gérant associé : MARTIN Bertrand-Hugues, Michel (annonce du 27 juillet 2010)

## Établissements fermés (1)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 523 703 502 00014 | n.c. | 8 RUE DE LA CHAPELLE AU BE, 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS | 12 juillet 2010 | 14 mai 2013 |

## Annonces BODACC

- 28 janvier 2015 : Modifications diverses (Dénomination : SCI MOSMAR, Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal)
- 28 janvier 2015 : Modifications diverses (Dénomination : SCI MOSMAR, Modification survenue sur l'administration) · Gérant, Associé : MOSKAL Jean-Pierre
- 14 octobre 2010 : Modifications diverses (Dénomination : SCI MOSMAR, Mise en activité de la société)
- 27 juillet 2010 : Créations (Dénomination : SCI MOSMAR, capital 1 000 €) · Gérant associé : MOSKAL Jean-Pierre Gérant associé : MARTIN Bertrand-Hugues, Michel

## Historique Insee

- 14 mai 2013 : transfert du siège social

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Fiche publiée par Profils.ai : https://profils.ai/entreprise/sci-mosmar-523703502
