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title: "SCEA DU CONSUL"
canonical: https://profils.ai/entreprise/scea-du-consul-383667060
siren: "383667060"
source: Profils.ai
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# SCEA DU CONSUL

> SCEA DU CONSUL est une entreprise active dans le secteur Culture de fruits à pépins et à noyau, domiciliée à BEAUCAIRE (30300). Elle a été créée le 1 octobre 1991. Son capital social est de 6 510 €.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 383 667 060 |
| SIRET (siège) | 383 667 060 00016 |
| N° TVA intracommunautaire | FR65383667060 |
| Code NAF | [0124Z (Culture de fruits à pépins et à noyau)](https://profils.ai/activite/0124Z) |
| Capital social | 6 510 € |
| Date de création | 1 octobre 1991 |
| Immatriculation (RNE) | 26 novembre 1991 |
| Clôture d’exercice | 30/09 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Objet social : l'objet social n'a plus a etre declare dans la demande d'immatriculation et est remplace par les activites principales de l'entreprise decret n.87-970 du 3.12.87

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 octobre 1991 |
| Inscription au RNE | 26 novembre 1991 |

## Adresse du siège

CHEMIN DU MAS DU BOSCHET, 30300 BEAUCAIRE

[Les entreprises de BEAUCAIRE](https://profils.ai/ville/beaucaire-30032)

## Dirigeants

- Gérant : PIERRE COLLARD
- Gérant : DIDIER DESMEURES

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- PASCAL Yves, Andre nom d'usage : PASCAL n'est plus gérant. DESMEURES Didier Léon nom d'usage : DESMEURES devient gérant. COLLARD Pierre Marie François nom d'usage : COLLARD devient gérant. (annonce du 20 avril 2011)

## Établissements fermés (2)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 383 667 060 00024 | n.c. | 204 CHE D'ALEMBERT, 38150 SALAISE-SUR-SANNE | 20 mars 1996 | 18 février 2011 |

Et 1 autre(s) établissement(s) fermé(s) au registre Sirene.

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 22 février 2012 | 383 667 060 00016, Siège | Fermeture |

## Annonces BODACC

- 4 octobre 2019 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 26/09/2019, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 15 novembre 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état de collocation, prononcé le 24 octobre 2013, L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente)
- 17 mai 2013 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 25 avril 2013, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 25 octobre 2012 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 12 avril 2012, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 3 août 2012 : Procédures collectives (Jugement arrêtant un plan de cession, prononcé le 21 février 2012, Jugement arrêtant le plan de cession.)
- 11 juillet 2012 : Modifications diverses (Dénomination : SCEA DU CONSUL, Cessation d'activité de la société)
- 14 juin 2012 : Procédures collectives (Jugement de conversion en liquidation judiciaire, prononcé le 29 mai 2012, Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 Vienne.)
- 29 septembre 2011 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 13 septembre 2011, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 9 septembre 2011 désignant administrateurs Selarl Administrateurs Judiciaires Partenaires)
- 20 avril 2011 : Modifications diverses (Dénomination : SCEA DU CONSUL, Nouveau siège. Modification du capital. Modification de l'administration) · PASCAL Yves, Andre nom d'usage : PASCAL n'est plus gérant. DESMEURES Didier Léon nom d'usage : DESMEURES devient gérant. COLLARD Pierre Marie François nom d'usage : COLLARD devient gérant.

## Historique Insee

- 18 février 2011 : transfert du siège social
- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 0124Z)
- 25 décembre 2001 : changement d’activité principale (NAF 011F)
- 1 janvier 2001 : nouvelle dénomination SCEA DU CONSUL
- 1 janvier 1996 : nouvelle dénomination SCA DU CONSUL
- 25 décembre 1991 : changement d’activité principale (NAF 011A)

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