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title: "ROYALTIES"
canonical: https://profils.ai/entreprise/royalties-503407983
siren: "503407983"
source: Profils.ai
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# ROYALTIES

> ROYALTIES est une SAS active dans le secteur Activités des agences de publicité, domiciliée à PARIS (75011). Elle a été créée le 20 mars 2008. Elle emploie 3 à 5 salariés. Son capital social est de 13 764 €.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 503 407 983 |
| SIRET (siège) | 503 407 983 00041 |
| N° TVA intracommunautaire | FR18503407983 |
| Forme juridique | SAS |
| Code NAF | [7311Z (Activités des agences de publicité)](https://profils.ai/activite/7311Z) |
| Capital social | 13 764 € |
| Date de création | 20 mars 2008 |
| Immatriculation (RNE) | 27 mars 2008 |
| Convention collective | Convention collective nationale des entreprises de publicité et assimilées (IDCC 0086) |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| OPCO | AFDAS |
| Effectif | 3 à 5 salariés |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Objet social : Fourniture de prestations de services aux personnes morales de droit privé ou public en matière de gestion, de développement, de promotion, d'évaluation, de valorisation, de cession, d'acquisition de licence et de création de marques et, plus généralement, de tous actifs incorporels; la fourniture aux entités de même nature de prestations de conseil et de création esthétiques au bénéfice de la commercialisation de leurs offres de produits et services sur tous les points de contact entre ces personnes morales et leurs clients, usagers et autres interlocuteurs.

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 20 mars 2008 |
| Inscription au RNE | 27 mars 2008 |

## Adresse du siège

4 RUE RENE VILLERME, 75011 PARIS

[Les entreprises de PARIS](https://profils.ai/ville/paris-75111)

## Dirigeants

- DAVID Jobin

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- Commissaire aux comptes titulaire partant : CBV CONSEIL (annonce du 1 août 2024)
- Commissaire aux comptes suppléant partant : Ysambert, Richard (annonce du 1 août 2024)
- nomination du Directeur général : Jobin, David Augustin Bruno (annonce du 9 avril 2017)
- Directeur général partant : BrandBook&Co (annonce du 29 novembre 2016)
- Président partant : Jobin, David, nomination du Président : Lamarck Evolution, nomination du Directeur général : BrandBook&Co, nomination du Directeur général : GOODTIME, Directeur général délégué partant : Quentin De Coupigny, Alexandre, Directeur général délégué partant : Bontemps, Olivier (annonce du 24 août 2014)
- Commissaire aux comptes titulaire partant : MAZARS & GUERARD, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CBV CONSEIL, Commissaire aux comptes suppléant partant : El Nouchi, Jean-Maurice, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Ysambert, Richard (annonce du 24 août 2014)
- Président : Jobin, David, Directeur général délègué : Quentin De Coupigny, Alexandre, Directeur général délègué : Bontemps, Olivier, Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS &amp (annonce du 26 juin 2008)
- GUERARD, Commissaire aux comptes suppléant : El Nouchi, Jean-Maurice. . (annonce du 26 juin 2008)

## Établissements fermés (3)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 503 407 983 00033 | n.c. | 10 RUE DE LA VICTOIRE, 75009 PARIS | 6 juin 2014 | 26 octobre 2015 |
| 503 407 983 00025 | n.c. | 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS | 1 février 2011 | 7 juillet 2014 |
| 503 407 983 00017 | n.c. | 133 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS | 20 mars 2008 | 6 juin 2014 |

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 31 décembre 2015 | 503 407 983 00041, Siège | Activité passée de Autres services d'information n.c.a. (6399Z) à Activités des agences de publicité (7311Z) |

## Annonces BODACC

- 1 août 2024 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur l'administration) · Commissaire aux comptes titulaire partant : CBV CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Ysambert, Richard
- 9 avril 2017 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur l'administration) · nomination du Directeur général : Jobin, David Augustin Bruno
- 29 novembre 2016 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur l'administration) · Directeur général partant : BrandBook&Co
- 29 novembre 2016 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur le capital (diminution))
- 7 septembre 2016 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2015)
- 9 décembre 2015 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement)
- 6 octobre 2015 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur le capital (diminution))
- 24 août 2014 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur l'administration) · Président partant : Jobin, David, nomination du Président : Lamarck Evolution, nomination du Directeur général : BrandBook&Co, nomination du Directeur général : GOODTIME, Directeur général délégué partant : Quentin De Coupigny, Alexandre, Directeur général délégué partant : Bontemps, Olivier
- 24 août 2014 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration) · Commissaire aux comptes titulaire partant : MAZARS & GUERARD, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CBV CONSEIL, Commissaire aux comptes suppléant partant : El Nouchi, Jean-Maurice, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Ysambert, Richard
- 24 août 2014 : Modifications diverses (Dénomination : ROYALTIES, modification survenue sur le capital (diminution))
- 19 août 2013 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2012)
- 15 août 2012 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2011)
- 7 septembre 2011 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2010)
- 27 septembre 2010 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2009)
- 24 septembre 2009 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2008)
- 26 juin 2008 : Créations (Dénomination : ROYALTIES, capital 37 000 €) · Président : Jobin, David, Directeur général délègué : Quentin De Coupigny, Alexandre, Directeur général délègué : Bontemps, Olivier, Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS &amp ; GUERARD, Commissaire aux comptes suppléant : El Nouchi, Jean-Maurice. .

## Historique Insee

- 31 décembre 2015 : changement d’activité principale (NAF 7311Z)
- 26 octobre 2015 : transfert du siège social
- 31 juillet 2014 : transfert du siège social

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