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title: "PROCLAMP"
canonical: https://profils.ai/entreprise/proclamp-989269956
siren: "989269956"
source: Profils.ai
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# PROCLAMP

> PROCLAMP est une SAS active dans le secteur Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright, domiciliée à RUY-MONTCEAU (38300). Elle a été créée le 9 juillet 2025. Son capital social est de 10 000 €.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
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| SIREN | 989 269 956 |
| SIRET (siège) | 989 269 956 00011 |
| N° TVA intracommunautaire | FR14989269956 |
| Forme juridique | SAS |
| Code NAF | [7740Z (Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright)](https://profils.ai/activite/7740Z) |
| Capital social | 10 000 € |
| Date de création | 9 juillet 2025 |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Objet social : La conception, le développement, la création, l'amélioration et l'exploitation directe ou indirecte de droits de propriété intellectuelle, notamment de brevets, certificats d'utilité, logiciels, bases de données, procédés, modèles, dessins, savoir-faire, marques et droits voisins, en particulier dans le domaine de l'usinage, la conception et l'assemblage, par tous moyens et sous quelques formes que ce soit, en petite, moyenne ou grande série, en ce notamment compris tous travaux d'usinage, de conception et d'assemblage, de précision, sur fonte, acier, inox, aluminium et tous types de métaux ferreux et non-ferreux (usinage CN, fraisage horizontal, tournage horizontal et vertical). Toutes activités de recherche et développement, études, ingénierie, innovation technologique, notamment dans ce domaine. La gestion, la détention, la protection, la valorisation et la commercialisation de ces droits, notamment par licence, cession, concession ou toute autre forme d'exploitation.

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
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| Inscription à l’INSEE | 9 juillet 2025 |

## Adresse du siège

230 CHEMIN DE ROSIERE, 38300 RUY-MONTCEAU

[Les entreprises de RUY-MONTCEAU](https://profils.ai/ville/ruy-montceau-38348)

## Dirigeants

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- Président : Sté par actions simplifiée AMMG (annonce du 13 août 2025)

## Annonces BODACC

- 20 août 2026 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2025)
- 13 août 2025 : Créations (Dénomination : PROCLAMP, capital 10 000 €) · Président : Sté par actions simplifiée AMMG

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Fiche publiée par Profils.ai : https://profils.ai/entreprise/proclamp-989269956