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title: "PATRICK PUJOL"
canonical: https://profils.ai/entreprise/patrick-pujol-388083107
siren: "388083107"
source: Profils.ai
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# PATRICK PUJOL

> PATRICK PUJOL est une entreprise individuelle active dans le secteur Travaux de peinture et vitrerie, domiciliée à FROUZINS (31270). Elle a été créée le 17 juillet 1992. Elle compte 2 établissements actifs.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 388 083 107 |
| SIRET (siège) | 388 083 107 00010 |
| N° TVA intracommunautaire | FR43388083107 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [4334Z (Travaux de peinture et vitrerie)](https://profils.ai/activite/4334Z) |
| Date de création | 17 juillet 1992 |
| Établissements actifs | 2 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

| Activité | Établissement | Depuis |
| --- | --- | --- |
| TVX PEINTURE INT.ET PEINT/PLAT (Artisanale réglementée) | 388 083 107 00010, FROUZINS | 17 juillet 1992 |
| Location de terrains et d'autres biens immobiliers (Gestion de biens) | 388 083 107 00028, AX-LES-THERMES | 1 octobre 2004 |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 17 juillet 1992 |

## Adresse du siège

5 IMPASSE MENDES FRANCE, 31270 FROUZINS

[Les entreprises de FROUZINS](https://profils.ai/ville/frouzins-31203)

## Établissements secondaires actifs

| SIRET | Enseigne | Adresse | Code NAF | Ouverture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 388 083 107 00028 | n.c. | BONASCRE, 09110 AX-LES-THERMES | 6820B | 1 octobre 2004 |

## Annonces BODACC

- 9 mars 2018 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour extinction du passif, prononcé le 22/02/2018, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.)
- 4 mai 2016 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 30 mars 2016, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 10 février 2016 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 20 septembre 2016, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 6 novembre 2015 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 26 mai 2015, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 22 mai 2015 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 11 mai 2015, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 5 novembre 2014 : Procédures collectives (Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, prononcé le 29 avril 2014, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Rey Christian 14 rue Alexandre Fourtanier BP 7004 31068 Toulouse cedex 7. Les déclarati)
- 17 mai 2013 : Procédures collectives (Jugement de plan de redressement, prononcé le 7 mai 2013, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan : 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Rey 14 rue Alexandre Fourtanier BP 7004 31068 Toulouse cedex 7)
- 28 février 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 12 février 2013, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 14 février 2013 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 5 février 2013, La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 4 mai 2012 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 22 mars 2012, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 juillet 2011 désignant mandataire judiciaire Me Rey 14 rue Alexandre Fourtanier BP 700)

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 4334Z)
- 25 décembre 1992 : changement d’activité principale (NAF 454J)

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