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title: "PATRICK FONTAINE"
canonical: https://profils.ai/entreprise/patrick-fontaine-504152000
siren: "504152000"
source: Profils.ai
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# PATRICK FONTAINE

> PATRICK FONTAINE est une entreprise individuelle active dans le secteur Boulangerie et boulangerie-pâtisserie, domiciliée à MAILLY-LA-VILLE (89270). Elle a été créée le 3 mars 2008.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 504 152 000 |
| SIRET (siège) | 504 152 000 00015 |
| N° TVA intracommunautaire | FR02504152000 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [1071C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie)](https://profils.ai/activite/1071C) |
| Date de création | 3 mars 2008 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 3 mars 2008 |

## Adresse du siège

13 RUE DU TONNEAU, 89270 MAILLY-LA-VILLE

[Les entreprises de MAILLY-LA-VILLE](https://profils.ai/ville/mailly-la-ville-89237)

## Reprises d’établissements (2)

| Date | Nature | Établissement | Autre entreprise |
| --- | --- | --- | --- |
| 23 octobre 2013 | Établissement cédé | 504 152 000 00015 | 788 589 232 00024 |
| 3 mars 2008 | Établissement repris, activité poursuivie | 504 152 000 00015 | [431 942 176 00014](/entreprise/l-ami-du-pain-431942176) |

## Annonces BODACC

- 25 juin 2014 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 16 juin 2014, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 17 janvier 2014 : Ventes et cessions
- 17 novembre 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 7 novembre 2013, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 19 mars 2013 : Procédures collectives (Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, prononcé le 4 mars 2013, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 février 2010, désignant liquidateur Maître Delibes Bernard 12 boulevard Da)
- 27 juillet 2012 : Modifications diverses (modification survenue sur l'activité de l'établissement principal)
- 23 décembre 2010 : Procédures collectives (Jugement de plan de redressement, prononcé le 6 décembre 2010, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 (dix) années nomme Commissaire à l'exécution du plan Sté Ségard-Carboni, en la personne de Me Ségard Didier, 16 rue de l'Horloge, 89000 Auxe)
- 14 octobre 2010 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 29 juillet 2010, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 3 mai 2010 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 15 février 2010, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 février 2010 désignant administrateur Sté Ségard-Carboni, en la personne de Me Ségard )
- 31 mai 2008 : Ventes et cessions

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