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title: "PASCAL PROUTEAU"
canonical: https://profils.ai/entreprise/pascal-prouteau-344774674
siren: "344774674"
source: Profils.ai
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# PASCAL PROUTEAU

> PASCAL PROUTEAU est une entreprise individuelle active dans le secteur Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides, domiciliée à QUIMPERLE (29300). Elle a été créée le 3 mars 1988.

**Procédure collective en cours : Plan de redressement en cours** (BODACC du 22 décembre 2009).

## Identité légale

| Champ | Valeur |
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| SIREN | 344 774 674 |
| SIRET (siège) | 344 774 674 00024 |
| N° TVA intracommunautaire | FR36344774674 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [3092Z (Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides)](https://profils.ai/activite/3092Z) |
| Date de création | 3 mars 1988 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

FABRICATION REPARATION CYCLES REMORQUES CARROSSERIES

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
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| Inscription à l’INSEE | 3 mars 1988 |

## Adresse du siège

207 RUE DE QUIMPER, 29300 QUIMPERLE

[Les entreprises de QUIMPERLE](https://profils.ai/ville/quimperle-29233)

## Annonces BODACC

- 22 décembre 2009 : Procédures collectives (Jugement de plan de redressement, prononcé le 4 décembre 2009, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 Ans nomme Commissaire à l'exécution du plan La Selarl MB Associés, Représentée Par Me Corre 6, rue Saint-Marc)
- 13 mars 2009 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 26 février 2009, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 10 février 2008 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 12 septembre 2008, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 12 Septembre 2008 désignant mandataire judiciaire La Selarl MB Associés, Représentée Par )

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 3092Z)
- 25 décembre 1999 : changement d’activité principale (NAF 354C)
- 1 juillet 1999 : reprise d’activité
- 1 juillet 1999 : changement de forme juridique (code 1000)
- 1 juillet 1999 : transfert du siège social

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