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title: "PASCAL LEBRUN"
canonical: https://profils.ai/entreprise/pascal-lebrun-317849370
siren: "317849370"
source: Profils.ai
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# PASCAL LEBRUN

> PASCAL LEBRUN est une entreprise individuelle active dans le secteur Commerce d'alimentation générale, domiciliée à BRIANCON (05100). Elle a été créée le 1 novembre 2001.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 317 849 370 |
| SIRET (siège) | 317 849 370 00026 |
| N° TVA intracommunautaire | FR01317849370 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [4711B (Commerce d'alimentation générale)](https://profils.ai/activite/4711B) |
| Date de création | 1 novembre 2001 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 novembre 2001 |

## Adresse du siège

5 ROUTE D'ITALIE, 05100 BRIANCON

[Les entreprises de BRIANCON](https://profils.ai/ville/briancon-05023)

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 9 décembre 2011 | 317 849 370 00026, Siège | Fermeture |

## Annonces BODACC

- 27 octobre 2015 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 9 octobre 2015, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 23 octobre 2015 : Radiations
- 27 décembre 2011 : Procédures collectives (Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, prononcé le 9 décembre 2011, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 09 Juin 2011, désignant liquidateur Maître Anne LAGEAT 90, boulevard Pompidou)
- 14 octobre 2009 : Procédures collectives (Jugement de plan de redressement, prononcé le 25 septembre 2009, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Anne Lageat 90, boulevard Pompidou)
- 10 janvier 2009 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 19 août 2009, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 15 octobre 2008 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 26 septembre 2008, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 26 Mars 2007 désignant mandataire judiciaire Maître Anne Lageat 90, boulevard Pompidou)

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 4711B)
- 25 décembre 2001 : changement d’activité principale (NAF 521B)
- 1 novembre 2001 : reprise d’activité
- 1 novembre 2001 : changement de forme juridique (code 1000)
- 1 novembre 2001 : transfert du siège social

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