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title: "PASCAL GASSELIN"
canonical: https://profils.ai/entreprise/pascal-gasselin-326779550
siren: "326779550"
source: Profils.ai
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# PASCAL GASSELIN

> PASCAL GASSELIN est une entreprise individuelle active dans le secteur Services d'aménagement paysager, domiciliée à GRIMAUD (83310). Elle a été créée le 1 mars 1983.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 326 779 550 |
| SIRET (siège) | 326 779 550 00069 |
| N° TVA intracommunautaire | FR14326779550 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [8130Z (Services d'aménagement paysager)](https://profils.ai/activite/8130Z) |
| Date de création | 1 mars 1983 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

MACONNERIE PAYSAGERE

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 mars 1983 |

## Adresse du siège

398 CHEMIN DE LA VICAIRIE, 83310 GRIMAUD

[Les entreprises de GRIMAUD](https://profils.ai/ville/grimaud-83068)

## Établissements fermés (5)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 326 779 550 00051 | n.c. | 586 LES CABRIS, 83310 LA MOLE | 9 août 2016 | 2 mai 2020 |
| 326 779 550 00044 | n.c. | 344 ROUTE DE COLLOBRIERES, 83310 COGOLIN | 1 novembre 2006 | 9 décembre 2013 |
| 326 779 550 00036 | n.c. | 28 AVENUE DU CONTANT, 83310 COGOLIN | 1 mars 1999 | 1 novembre 2006 |
| 326 779 550 00028 | n.c. | 1 RUE FRANCOIS PELLETIER, 83310 COGOLIN | 29 avril 1996 | 1 mars 1999 |
| 326 779 550 00010 | n.c. | RUE DE LOUVIERS, 76320 SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF | 1 janvier 1900 | 25 décembre 1992 |

## Annonces BODACC

- 8 juillet 2016 : Radiations
- 7 mars 2016 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 27 juin 2016, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 6 décembre 2015 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 2 juin 2015, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 22 juillet 2015 : Procédures collectives (Dépôt de l'état de collocation, prononcé le 17 juin 2015, L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente)
- 28 novembre 2014 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 22 octobre 2014, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 20 décembre 2013 : Procédures collectives (Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, prononcé le 9 décembre 2013, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Deloret Anne 246, avenue du Xv Corps)
- 21 septembre 2012 : Procédures collectives (Jugement de plan de redressement, prononcé le 10 septembre 2012, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Deloret Anne 246, avenue du Xv Corps)
- 27 avril 2012 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 17 avril 2012, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 8 septembre 2011 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 25 juillet 2011, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 13 Juillet 2011 désignant mandataire judiciaire Me Deloret Anne 29, rue Georges Cisson)

## Historique Insee

- 2 mai 2020 : transfert du siège social
- 9 août 2016 : reprise d’activité
- 9 août 2016 : transfert du siège social
- 9 décembre 2013 : cessation d’activité
- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 8130Z)
- 1 novembre 2006 : transfert du siège social
- 25 décembre 1999 : changement d’activité principale (NAF 014B)
- 29 avril 1996 : reprise d’activité
- 29 avril 1996 : changement de forme juridique (code 1000)
- 29 avril 1996 : transfert du siège social

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