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title: "PASCAL DUCHAMP"
canonical: https://profils.ai/entreprise/pascal-duchamp-477729008
siren: "477729008"
source: Profils.ai
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# PASCAL DUCHAMP

> PASCAL DUCHAMP est une entreprise individuelle active dans le secteur Restauration traditionnelle, domiciliée à SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS (84330). Elle a été créée le 14 juin 2004.

**Procédure collective en cours : Redressement judiciaire** (BODACC du 13 avril 2016).

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 477 729 008 |
| SIRET (siège) | 477 729 008 00011 |
| N° TVA intracommunautaire | FR08477729008 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [5610A (Restauration traditionnelle)](https://profils.ai/activite/5610A) |
| Date de création | 14 juin 2004 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Restauration traditionnelle

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 14 juin 2004 |

## Adresse du siège

24 LA VENUE DE CRILLON-LE-BRAVE, 84330 SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS

[Les entreprises de SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS](https://profils.ai/ville/saint-pierre-de-vassols-84115)

## Dirigeants

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- Président : ORDAS Eddy (annonce du 15 juin 2016)

## Reprises d’établissements (1)

| Date | Nature | Établissement | Autre entreprise |
| --- | --- | --- | --- |
| 14 juin 2004 | Établissement repris, activité poursuivie | 477 729 008 00011 | 330 199 233 00025 |

## Annonces BODACC

- 3 août 2016 : Radiations
- 15 juin 2016 : Ventes et cessions (Dénomination : ORDAS) · Président : ORDAS Eddy
- 13 avril 2016 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 31 mars 2016, La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 8 mars 2016 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 20 juillet 2016, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 19 juin 2015 : Procédures collectives (Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, prononcé le 3 juin 2015, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat)
- 6 décembre 2009 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 13 juin 2008, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 18 mars 2009 : Procédures collectives (Autres jugements et ordonnances, prononcé le 19 décembre 2008, jugement adoptant le plan de continuation pour une durée de dix ans, 07/00157 ; commissaire à l'exécution du plan : Maître TORELLI (Frédéric), 29, place du Colonel-Mouret, 84200 Carpentras)
- 9 juillet 2008 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances Loi de 1985, prononcé le 13 juin 2008, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Carpentras, Service commercial, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente p)
- 28 février 2008 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 9 novembre 2007, jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire : 07/00157 ; date de cessation des paiements : 29 août 2006 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la )

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 5610A)
- 25 décembre 2004 : changement d’activité principale (NAF 553A)

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