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title: "PASCAL BOGAERT"
canonical: https://profils.ai/entreprise/pascal-bogaert-329018840
siren: "329018840"
source: Profils.ai
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# PASCAL BOGAERT

> PASCAL BOGAERT est une entreprise individuelle active dans le secteur Restauration traditionnelle, domiciliée à PALLUD (73200). Elle a été créée le 1 janvier 1900.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 329 018 840 |
| SIRET (siège) | 329 018 840 00044 |
| N° TVA intracommunautaire | FR52329018840 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [5610A (Restauration traditionnelle)](https://profils.ai/activite/5610A) |
| Date de création | 1 janvier 1900 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 janvier 1900 |

## Adresse du siège

30 ROUTE DE BONGAIN, 73200 PALLUD

[Les entreprises de PALLUD](https://profils.ai/ville/pallud-73196)

## Établissements fermés (2)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 329 018 840 00028 | n.c. | LD VAL THORENS, 73440 LES BELLEVILLE | 1 janvier 1900 | 25 décembre 1991 |

Et 1 autre(s) établissement(s) fermé(s) au registre Sirene.

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 7 juin 2010 | 329 018 840 00044, Siège | Fermeture |

## Annonces BODACC

- 30 novembre 2014 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 14 novembre 2014, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 30 novembre 2014 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 14 novembre 2014, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 21 août 2014 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 5 août 2014, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 21 août 2014 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 5 août 2014, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 9 avril 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état de collocation, prononcé le 20 août 2013, L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente)
- 9 avril 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état de collocation, prononcé le 20 août 2013, L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente)
- 9 avril 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état de collocation, prononcé le 20 août 2013, L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente)
- 9 avril 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état de collocation, prononcé le 20 août 2013, L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente)
- 23 novembre 2011 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 8 novembre 2011, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 23 novembre 2011 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 8 novembre 2011, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 7 janvier 2010 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, prononcé le 7 juin 2010, Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 août 2009 désignant liquidateur Maître CLANET Jean-Claude, 228 rue Paul Gidon, 73000 Chambéry. Les déclarations de )
- 28 avril 2009 : Créations

## Historique Insee

- 2 janvier 2009 : reprise d’activité
- 2 janvier 2009 : changement d’activité principale (NAF 5610A)
- 2 janvier 2009 : transfert du siège social
- 25 décembre 1991 : changement d’activité principale (NAF 8610)
- 24 août 1991 : cessation d’activité

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