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title: "NON-CONFORME"
canonical: https://profils.ai/entreprise/non-conforme-502544810
siren: "502544810"
source: Profils.ai
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# NON-CONFORME

> NON-CONFORME est une SARL active dans le secteur Autres commerces de détail spécialisés divers, domiciliée à FIRMINY (42700). Elle a été créée le 1 février 2008.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 502 544 810 |
| SIRET (siège) | 502 544 810 00018 |
| N° TVA intracommunautaire | FR11502544810 |
| Forme juridique | SARL |
| Code NAF | [4778C (Autres commerces de détail spécialisés divers)](https://profils.ai/activite/4778C) |
| Date de création | 1 février 2008 |
| Immatriculation (RNE) | 1 février 2008 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 février 2008 |
| Inscription au RNE | 1 février 2008 |

## Adresse du siège

8 B RUE DES SOUCIS, 42700 FIRMINY

[Les entreprises de FIRMINY](https://profils.ai/ville/firminy-42095)

## Dirigeants

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- Gérant : BOULANGER Christophe René Daniel. (annonce du 18 mars 2008)

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 20 juin 2012 | 502 544 810 00018, Siège | Fermeture |

## Annonces BODACC

- 6 juin 2013 : Procédures collectives (Dépôt du projet de répartition, prononcé le 13 mai 2013, Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter d)
- 7 mai 2013 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 19 juin 2013, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 25 janvier 2013 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 9 janvier 2013, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 7 juin 2012 : Procédures collectives (Jugement de conversion en liquidation judiciaire, prononcé le 20 juin 2012, Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELASU Mj-Lex Pris en la personne de Me André Charles Roche 9 Boulevard Mendès France 42021 Saint-Etienne.)
- 13 février 2012 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/08/2011)
- 13 janvier 2012 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 23 décembre 2011, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 17 juillet 2011 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 29 juin 2011, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 juin 2011 désignant mandataire judiciaire SELASU Mj-Lex Pris en la personne de Me Andr)
- 22 mars 2011 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/08/2010)
- 29 octobre 2010 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2009)
- 24 juin 2009 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2008)
- 18 mars 2008 : Créations (Dénomination : NON-CONFORME, capital 100 €) · Gérant : BOULANGER Christophe René Daniel.

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