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title: "NAVAL GROUP"
canonical: https://profils.ai/entreprise/naval-group-441133808
siren: "441133808"
source: Profils.ai
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# NAVAL GROUP

> NAVAL GROUP est une SA active dans le secteur Construction de navires et de structures flottantes, domiciliée à PARIS (75015). Elle a été créée le 31 janvier 2002. Elle emploie 10 000 salariés et plus. Son capital social est de 563 000 000 €. Elle compte 13 établissements actifs.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 441 133 808 |
| SIRET (siège) | 441 133 808 00135 |
| N° TVA intracommunautaire | FR75441133808 |
| Numéro RCS | 441 133 808 R.C.S. Paris |
| Forme juridique | SA |
| Code NAF | [3011Z (Construction de navires et de structures flottantes)](https://profils.ai/activite/3011Z) |
| Capital social | 563 000 000 € |
| Date de création | 31 janvier 2002 |
| Immatriculation (RNE) | 28 février 2002 |
| Convention collective | Convention collective nationale de la métallurgie (IDCC 3248) ; Statut de la Fonction publique d'État (IDCC 5003) |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| OPCO | OPCO2I |
| Effectif | 10 000 salariés et plus |
| Établissements actifs | 13 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

| Activité | Établissement | Depuis |
| --- | --- | --- |
| 1- La conception, l'étude, le développement, la mise au point, la fabrication, l'installation, la réalisation d'essais et d'évaluations techniques, l'intégration, la maintenance, l'exploitation, l'achat la vente et la location de : - Tous bâtiments de surface ou sous-marins, armés ou non, à vocation militaire ou gouvernementale ou s'y rattachant, - Tous systèmes, sous-sytèmes, équipements, matériels, logiciels et munitions utilisés dans les activités navales et aéronavales, ou plus généralement de défense, ou s'y rattachant, - Tous systèmes, sous-systèmes ou installations basés à terre, liés aux activités navales et aéronavales, ou plus généralement de défense, ou s'y rattachant. 2- Toutes opérations et tous services liés à la mise en oeuvre ou au démantèlement d'installations nucléaires relatives aux activités susvisées, ou s'y rattachant. 3- La réalisation de toutes prestations en matière de logistique, de formation, de fournitures de rechanges et de carénages, relatives aux activitées susvisées ou s'y rattachant. 4- La réalisation de tous travaux (incluant le cas échéant des travaux de génie civil) et la fourniture de tous services et prestations relatifs à la mise en oeuvre des activitées susvisées ou s'y rattachant. 5- La recherche et l'étude scientifique et technique, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles relatifs aux activitées susvisées ou s'y rattachant. (Artisanale) | 441 133 808 00135, PARIS 15E ARRONDISSEMENT | 31 janvier 2002 |
| Conception réalisation commercialisation et entretien de navires de guerre de systèmes d'armes et d'équipements militaires (Commerciale) | 441 133 808 00028, CHERBOURG-EN-COTENTIN | 1 juin 2003 |
| Conception, réalisation, commercialisation et entretien de navires de guerre de systèmes d'armes. (Commerciale) | 441 133 808 00036, BREST | 1 juin 2003 |
| Conception, réalisation, commercialisation et entretien de navires de guerre de systèmes d'armes. (Commerciale) | 441 133 808 00044, LORIENT | 1 juin 2003 |
| Conception réalisation commercialisation et entretien de navires de guerre de systèmes d'armés et d'équipements militaires (Commerciale) | 441 133 808 00051, LA MONTAGNE | 1 juin 2003 |
| Conception réalisation commercialisation et entretien de navires de guerre de systèmes d'armes et d'équipements militaires. (Commerciale) | 441 133 808 00069, GASSIN | 1 juin 2003 |
| Conception, réalisation, commercialisation et entretien de navires de guerre de systèmes d'armes. (Commerciale) | 441 133 808 00077, TOULON | 1 juin 2003 |
| Conception, réalisation, commercialisation et entretien de navires de guerre , de systèmes d'armes et d'équipements militaires. (Commerciale) | 441 133 808 00101, RUELLE-SUR-TOUVRE | 1 juin 2003 |
| La commercialisation, la maitrise d'oeuvre d'ensemble, la réalisation et le soutien logistique en condition opérationnelle - de bâtiments de surface ou sous-marins armés ou non, à usage militaire ou gouvernemental qu'il s'agisse de constructions neuves ou de navires d'occasion,la commercialisation, la maitrise d'oeuvre, la réalisation et le soutien logistique (Maintien en condition opérationnelle) de tous systèmes et équipements navals et aéronavals, la commercialisation, la maitrise d'oeuvre, la réalisation et le sou-tien logistique (Maintien en condition opérationnelle) de tous systèmes ou installations basés à terre mais et/ou principalement utilisés par la marine, tels que Centres de commandement des opérations navales, centres de transmission vers les bâtiments à la mer (Commerciale) | 441 133 808 00127, BAGNEUX | 30 septembre 2009 |
| Réalisation d'étude de R & T et R & D, de services, et de produits dans le domaine naval et de la défense; La recherche, les études scientifiques et techniques, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles relatifs aux activités susvisées ou s'y rattachant; La réalisation de tous travaux (incluant le cas échant des travaux de génie civil) et la fourniture de tous services et prestations relatifs à la mise en ¿uvre des activités susvisées ou s'y attachant ; la réalisation de toutes prestations en matière de service (travaux d'ingénierie, logistique, de formation...) relatifs aux activités susvisées ou s'y rattachant ; la conception, l'étude, le développement, la réalisation, l'installation, les essais d'intégration, de validation, de vérification, de qualification, la maintenance, l'exploitation, l'achat, la vente et la location de tous systèmes, sous systèmes, équipements, matériels (Commerciale) | 441 133 808 00168, BOUGUENAIS | 5 octobre 2015 |
| La conception, l'étude, le développement, la mise au point, la fabrication, l'installation la réalisation d'essais et d'évaluations techniques, l'intégration, la maintenance, l'exploitation, l'achat, la vente et la location de : tous systèmes, sous-systèmes, équipements, matériels, logiciels et munitions utilisés dans les activités navales et aéronavales, ou plus généralement de défense, ou s'y rattachant, tous système, sous-systèmes ou installations basés à terre, liés aux activités navales et aéronavales de toute nature, ou plus générlement de défense, ou s'y rattachant. La réalisation de tous travaux, incluant le cas échéant des travaux de génie civil, et la fourniture de tous services et prestations relatifs à la mise en oeuvre des activités susvisées ou s'y rattachant. (Commerciale) | 441 133 808 00176, GUIPAVAS | 4 janvier 2016 |
| Conception, étude, développement, fabrication et commercialisation de tous systèmes utilisés dans les activités navales et aéronavales, ou plus généralement de défense. (Commerciale) | 441 133 808 00184, OLLIOULES | 4 janvier 2016 |
| Construction de navires et de structures flottantes (Gestion de biens) | 441 133 808 00192, PARIS | 1 janvier 2020 |
| Construction de navires et de structures flottantes (Agent commercial) | 441 133 808 00218, LE BIGNON | 1 janvier 2026 |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 31 janvier 2002 |
| Inscription au RCS | 28 février 2002 (greffe de Paris) |
| Inscription au RNE | 28 février 2002 |
| Forme d’exercice | Commerciale |
| Durée statutaire | 99 ans (jusqu’au 27 février 2101) |

Dénominations antérieures :

- DCN DEVELOPPEMENT (jusqu’au 17 juillet 2009)
- D C N S (jusqu’au 15 février 2017)

## Adresse du siège

40 RUE DU DOCTEUR FINLAY, 75015 PARIS

[Les entreprises de PARIS](https://profils.ai/ville/paris-75115)

## Dirigeants

- Autre : EMMANUEL Boscher-Tokarski, né(e) en 1972
- Administrateur : PATRICE Caine, né(e) en 1970
- Autre : LAURENT Elie, né(e) en 1971
- Autre : REGIS Guyot, né(e) en 1975
- Administrateur : VALERIE Champagne, né(e) en 1965
- Administrateur : NATHALIE Charpentier, né(e) en 1972
- Administrateur : GUENAELLE Delale, né(e) en 1969
- Administrateur : FRANCOIS Geleznikoff, né(e) en 1948
- Administrateur : JACQUES Hardelay, né(e) en 1950
- Autre : PIERRE Jeannin, né(e) en 1986
- Autre : TONY Lecorps, né(e) en 1975
- Administrateur : MONIQUE Legrand, né(e) en 1962
- Administrateur : GENEVIEVE Mouillerat, né(e) en 1953
- Autre : AMELIE Pichon, né(e) en 1986
- Autre : PIERRE Pommellet, né(e) en 1964
- Administrateur : BERNARD Retat, né(e) en 1939
- Autre : BEATRICE Unia, né(e) en 1969
- Administrateur : Jérémie PAPIN, né(e) en 1973
- Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA (personne morale)
- Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (personne morale)

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- Administrateur partant : Bouchiat, Pascal (annonce du 21 juillet 2026)
- nomination de l'Administrateur : Papin, Jérôme Harry Benjamin (annonce du 21 juillet 2026)
- Administrateur représentant les salariés partant : Menard, Olivier Pascal Geo (annonce du 16 janvier 2025)
- Administrateur représentant les salariés partant : Velly, Yvon (annonce du 16 janvier 2025)
- Administrateur représentant les salariés partant : Chavrier, Didier Léon Pierre (annonce du 16 janvier 2025)
- Administrateur représentant l'Etat partant : Le Biez, Vincent Frédéric Gérard Maurice (annonce du 7 mai 2023)
- Administrateur partant : Spina, Eveline (annonce du 28 décembre 2022)
- nomination de l'Administrateur : Legrand, nom d'usage : Larroche, Monique (annonce du 28 décembre 2022)
- Administrateur représentant les salariés partant : Chagnas, Laurent (annonce du 16 août 2022)
- Commissaire aux comptes suppléant partant : Rainaut, Gilles (annonce du 25 juillet 2021)

## Liens avec d’autres sociétés

Mandats dans d’autres sociétés :

- [ACCUWATT TECHNOLOGIES](https://profils.ai/entreprise/accuwatt-technologies-878595560) (SIREN 878 595 560), Président, AITON

## Établissements secondaires actifs

| SIRET | Enseigne | Adresse | Code NAF | Ouverture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 441 133 808 00218 | n.c. | 14 RUE DE LA FORET, 44140 LE BIGNON | 3011Z | 1 janvier 2026 |
| 441 133 808 00192 | n.c. | 3 SQUARE DESAIX, 75015 PARIS | 3011Z | 1 janvier 2020 |
| 441 133 808 00176 | n.c. | 180 RUE DE KERLAURENT, 29490 GUIPAVAS | 3011Z | 4 janvier 2016 |
| 441 133 808 00184 | n.c. | 199 AVENUE PIERRE GILLES DE GENNES, 83190 OLLIOULES | 3011Z | 4 janvier 2016 |
| 441 133 808 00168 | n.c. | 5 RUE DE L'HALBRANE, 44340 BOUGUENAIS | 3011Z | 5 octobre 2015 |
| 441 133 808 00028 | n.c. | PL BRUAT, 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN | 3011Z | 1 juin 2003 |
| 441 133 808 00036 | n.c. | ARSENAL, 29200 BREST | 3315Z | 1 juin 2003 |
| 441 133 808 00044 | n.c. | AV CHOISEUL, 56100 LORIENT | 3011Z | 1 juin 2003 |
| 441 133 808 00051 | n.c. | RUE DU BAC, 44620 LA MONTAGNE | 3011Z | 1 juin 2003 |
| 441 133 808 00069 | n.c. | ROUTE DEPARTEMENTALE 98A, 83580 GASSIN | 3011Z | 1 juin 2003 |
| 441 133 808 00077 | n.c. | PLACE INGENIEUR-COLONEL MONSENERGUE, 83000 TOULON | 3011Z | 1 juin 2003 |
| 441 133 808 00101 | n.c. | AVENUE JEAN JAURES, 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE | 3011Z | 1 juin 2003 |

## Établissements fermés (8)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 441 133 808 00200 | n.c. | RUE DU BAC, 44620 LA MONTAGNE | 15 juin 2023 | 15 juin 2023 |
| 441 133 808 00150 | n.c. | 20 ALLEE TURCAT MERY, 13008 MARSEILLE | 1 février 2012 | 14 novembre 2019 |
| 441 133 808 00143 | n.c. | 143 B AVENUE DE VERDUN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX | 18 avril 2011 | 15 octobre 2016 |
| 441 133 808 00119 | n.c. | 19 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA, 75015 PARIS | 30 septembre 2009 | 30 novembre 2010 |
| 441 133 808 00127 | n.c. | 278 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 92220 BAGNEUX | 30 septembre 2009 | 31 mars 2026 |
| 441 133 808 00093 | DCNS NAVIRES ARMES LORIENT | 2 RUE SEXTIUS MICHEL, 75015 PARIS | 2 juin 2003 | 5 septembre 2011 |
| 441 133 808 00085 | n.c. | RPT DE L ARTILLERIE DE MARINE, 83000 TOULON | 1 juin 2003 | 27 février 2019 |
| 441 133 808 00010 | n.c. | 10 RUE SEXTIUS MICHEL, 75015 PARIS | 31 janvier 2002 | 25 décembre 2003 |

## Reprises d’établissements (2)

| Date | Nature | Établissement | Autre entreprise |
| --- | --- | --- | --- |
| 30 septembre 2009 | Établissement repris, activité poursuivie | 441 133 808 00119 | 424 441 228 00022 |
| 30 septembre 2009 | Établissement repris | 441 133 808 00127 | 392 656 641 00074 |

## Historique des établissements (12)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 1 janvier 2008 | 441 133 808 00028, CHERBOURG-EN-COTENTIN | Enseigne retirée |
| 1 janvier 2008 | 441 133 808 00036, BREST | Enseigne retirée |
| 1 janvier 2008 | 441 133 808 00044, LORIENT | Enseigne retirée |
| 1 janvier 2008 | 441 133 808 00051, LA MONTAGNE | Enseigne retirée |
| 1 janvier 2008 | 441 133 808 00069, GASSIN | Enseigne retirée |
| 1 janvier 2008 | 441 133 808 00077, TOULON | Enseigne retirée |
| 1 janvier 2008 | 441 133 808 00101, RUELLE-SUR-TOUVRE | Enseigne retirée |
| 31 octobre 2007 | 441 133 808 00028, CHERBOURG-EN-COTENTIN | Nouvelle enseigne : DCNS NAVIRES ARMES CHERBOURG |
| 31 octobre 2007 | 441 133 808 00036, BREST | Nouvelle enseigne : DCNS SERVICES BREST |
| 31 octobre 2007 | 441 133 808 00044, LORIENT | Nouvelle enseigne : DCN S-NAVIRES ARMES LORIENT |
| 31 octobre 2007 | 441 133 808 00051, LA MONTAGNE | Nouvelle enseigne : DCNS - BU PROPULSION |
| 31 octobre 2007 | 441 133 808 00069, GASSIN | Nouvelle enseigne : DCNS - BU ARMES SOUS-MARINES |

## Données financières (comptes sociaux)

### Compte de résultat

| Exercice | Chiffre d’affaires | Résultat d’exploitation | Résultat net | Marge nette | Salaires et charges sociales |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 2024 | 4 310 158 000 € | 270 454 000 € | 350 292 000 € | 8,1 % | 1 460 510 000 € |
| 2023 | 4 223 148 000 € | 288 437 000 € | 295 401 000 € | 7 % | 1 337 891 000 € |
| 2022 | 4 007 394 000 € | 96 804 000 € | 327 845 000 € | 8,2 % | 1 327 422 000 € |
| 2021 | 4 005 535 000 € | 232 680 000 € | 192 470 000 € | 4,8 % | 1 153 907 000 € |
| 2020 | 3 291 152 000 € | 3 293 000 € | -56 261 000 € | -1,7 % | 1 045 234 000 € |
| 2019 | 3 640 222 000 € | 261 566 000 € | 145 245 000 € | 4 % | 1 012 811 000 € |
| 2018 | 2 852 264 000 € | 139 602 000 € | 136 223 000 € | 4,8 % | 928 618 000 € |
| 2017 | 3 564 858 000 € | 257 520 000 € | 85 446 000 € | 2,4 % | 814 942 000 € |
| 2016 | 3 133 025 000 € | 95 818 000 € | 226 747 000 € | 7,2 % | 779 269 000 € |

### Bilan

| Exercice | Total du bilan | Capitaux propres | Dettes | Effectif moyen |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 2024 | 18 525 425 000 € | 1 663 109 000 € | 16 262 571 000 € | n.c. |
| 2023 | 17 929 045 000 € | 1 441 221 000 € | 15 756 687 000 € | n.c. |
| 2022 | 16 606 867 000 € | 1 314 105 000 € | 14 509 162 000 € | n.c. |
| 2021 | 15 182 896 000 € | 1 080 796 000 € | 13 342 981 000 € | n.c. |
| 2020 | 16 378 461 000 € | 862 395 000 € | 14 762 205 000 € | 14 683 |
| 2019 | 15 832 114 000 € | 1 011 109 000 € | 13 980 636 000 € | n.c. |
| 2018 | 15 178 378 000 € | 951 667 000 € | 13 482 402 000 € | 2 498 |
| 2017 | 15 433 821 € | 873 023 € | 14 020 947 € | 9 656 |
| 2016 | 14 641 076 000 € | 788 181 000 € | 13 255 598 000 € | n.c. |

Comptes annuels déposés au RNE (20) :

- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2025, déposé le 15 mai 2026
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2025, déposé le 15 mai 2026
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2024, déposé le 25 avril 2025
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2024, déposé le 25 avril 2025
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2023, déposé le 17 mai 2024
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2023, déposé le 17 mai 2024
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2022, déposé le 17 avril 2023
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2022, déposé le 17 avril 2023
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2021, déposé le 20 mai 2022
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2021, déposé le 20 mai 2022
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2020, déposé le 29 juin 2021
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2020, déposé le 29 juin 2021
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2019, déposé le 15 mars 2021
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2019, déposé le 1 octobre 2020
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2018, déposé le 22 mars 2019
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2018, déposé le 22 mars 2019
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2017, déposé le 22 mai 2018
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2017, déposé le 25 avril 2018
- Comptes annuels : exercice clos le 31 décembre 2016, déposé le 24 juillet 2017
- Comptes consolidés : exercice clos le 31 décembre 2016, déposé le 24 juillet 2017

## Labels et qualifications

- Organisme de formation

## Signaux publics

- Index égalité professionnelle : 94/100 (2025)
- Marchés publics remportés : 1 pour 1 600 000 €
- Bilan GES déclaré à l'ADEME (exercice 2020)

## Marques déposées (INPI)

- Rampart : déposée le 8 juin 2026, demande publiée (https://data.inpi.fr/marques/FR5266236)
- ADC : déposée le 31 mars 2023, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4950287)
- NAVYGATE : déposée le 18 novembre 2022, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4914459)
- F21 : déposée le 25 mars 2022, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4855943)
- VALKYRIES : déposée le 24 mars 2022, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4855386)
- X-PULSE : déposée le 21 décembre 2020, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4714640)
- OCEAN OBSERVATORY : déposée le 4 novembre 2019, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4596120)
- Ship Xperience : déposée le 29 mai 2019, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4555711)
- NAVIRE DES METIERS : déposée le 16 avril 2019, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4543857)
- SHIP INSIDE : déposée le 28 décembre 2018, marque ayant fait l'objet d'un retrait total (https://data.inpi.fr/marques/FR4511563)
- Campus des Industries Navales : déposée le 11 septembre 2018, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4481970)
- CAMPUS DES INDUSTRIES NAVALES : déposée le 3 septembre 2018, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4479728)
- CINav : déposée le 3 septembre 2018, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4479730)
- NAVAL XPlore : déposée le 12 juillet 2018, marque ayant fait l'objet d'un retrait total (https://data.inpi.fr/marques/FR4468792)
- Blacksword BARRACUDA : déposée le 24 mai 2018, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4455518)
- BLACKSWORD : déposée le 14 mai 2018, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4453035)
- SIREHNA : déposée le 30 novembre 2017, marque enregistrée (https://data.inpi.fr/marques/FR4409221)
- I4 : déposée le 7 août 2013, marque renouvelée (https://data.inpi.fr/marques/FR4025576)
- I2 : déposée le 7 août 2013, marque renouvelée (https://data.inpi.fr/marques/FR4025575)
- XWIND : déposée le 7 août 2013, marque renouvelée (https://data.inpi.fr/marques/FR4025579)

## Brevets déposés (INPI)

- Installation de réflectométrie pour la détection de défauts sur un connecteur d'un réseau électrique : déposé le 8 septembre 2023 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3152886)
- Procédé d’évaluation de la couverture d’une base de données ayant servi à l’entraînement d’un modèle : déposé le 25 janvier 2022 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3132156)
- Navire comportant des moyens de déploiement d'un dock flottant de mise en oeuvre d'une embarcation : déposé le 14 janvier 2022 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3131901)
- Navire comportant des moyens de traction d'un dock flottant : déposé le 14 janvier 2022 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3131900)
- Navire comportant des moyens de déploiement d'un dock : déposé le 14 janvier 2022 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3131902)
- Navire comportant des moyens de déploiement d'un dock flottant : déposé le 14 janvier 2022 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3131903)
- ENGIN SOUS-MARIN COMPORTANT UN MAT RABATTABLE : déposé le 21 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130742)
- SYSTEME D'INDICATION DE TENSION POUR UN ELEMENT D'ARRIMAGE PAR EXEMPLE D'UNE CHARGE : déposé le 17 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130967)
- DISPOSITIF D ALIMENTATION D UNE PILE A COMBUSTIBLE : déposé le 17 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3131103)
- REFORMEUR : déposé le 16 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130639)
- STRUCTURE DE REFORMEUR : déposé le 16 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130642)
- Engin sous-marin comportant un réservoir externe : déposé le 15 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130251)
- Engin sous-marin comportant un corps allongé et une poupe équipée au moins d'un appareil à gouverner : déposé le 10 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130246)
- Engin sous-marin présentant un corps allongé et comprenant une poupe équipée au moins d'un appareil à gouverner : déposé le 10 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130247)
- Engin sous-marin comportant un corps allongé et comprenant une poupe équipée au moins d'un appareil à gouverner : déposé le 10 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130248)
- Surface d'échange corruguée : déposé le 10 décembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3130360)
- STRUCTURE DE REFORMEUR : déposé le 30 novembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3129608)
- Procédé et système de surveillance d'une structure marine : déposé le 24 novembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3129362)
- Dispositif de détection d'eau dans un système au moins partiellement immergé : déposé le 3 novembre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3128789)
- SYSTÈME D'INDICATION DE TENSION POUR UN ÉLÉMENT D'ARRIMAGE NOTAMMENT D'UNE CHARGE : déposé le 6 octobre 2021 (https://data.inpi.fr/brevets/FR3127733)

## Dessins et modèles déposés (INPI)

- APPAREILS DE COMMUNICATION ET DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION : déposé le 1 mars 2023 (https://data.inpi.fr/dessins_modeles/FR20230990-001)
- Cartes de circuits imprimés : déposé le 29 mars 2022 (8 dessins) (https://data.inpi.fr/dessins_modeles/FR20221451-001)
- Appareil pour le diagnostic [autres que médicaux ou de laboratoire] : déposé le 8 mars 2022 (https://data.inpi.fr/dessins_modeles/FR20221116-001)
- Navires : déposé le 25 octobre 2021 (https://data.inpi.fr/dessins_modeles/FR20214829-001)
- Navires : déposé le 28 mai 2021 (https://data.inpi.fr/dessins_modeles/FR20212582-001)

## Actes et statuts déposés au RNE

- 10 juillet 2026 : Acte déposé
- 18 mars 2026 : Acte déposé
- 18 mars 2026 : Acte déposé
- 18 mars 2026 : Acte déposé
- 18 mars 2026 : Acte déposé
- 18 mars 2026 : Acte déposé
- 18 mars 2026 : Acte déposé
- 7 janvier 2025 : Extrait de procès-verbal (Changement(s) d'administrateur(s))
- 27 avril 2023 : Acte (Nomination(s) d'administrateur(s))
- 30 mai 2022 : Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal (Modification(s) statutaire(s))
- 15 juillet 2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant)
- 18 mars 2020 : Décision(s) du président (Fin de mandat d'administrateur)
- 10 mars 2020 : Extrait de procès-verbal (Nomination(s) d'administrateur(s))
- 9 août 2019 : Acte, Extrait de procès-verbal (Changement(s) d'administrateur(s))
- 9 août 2019 : Acte, Extrait de procès-verbal (Changement(s) d'administrateur(s))
- 2 juillet 2018 : Extrait de procès-verbal (Démission(s) d'administrateur(s))
- 2 octobre 2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (Changement de la dénomination sociale)
- 15 février 2017 : Déclaration de conformité, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (Apport partiel d'actif)
- 31 octobre 2016 : Acte sous seing privé (Apport partiel d'actif avec la société DCNS ENERGIES)
- 26 août 2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour (Modification(s) statutaire(s))
- 8 avril 2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal (Changement(s) d'administrateur(s))
- 11 mars 2015 : Extrait de procès-verbal (Changement(s) d'administrateur(s))
- 15 janvier 2015 : Acte (Nomination de président du conseil d'administration)
- 7 janvier 2015 : Décision(s) du président (Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire)
- 12 septembre 2014 : Extrait de procès-verbal (Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant)
- 13 août 2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Extrait de procès-verbal (Changement(s) d'administrateur(s))
- 20 mai 2014 : Acte (Changement(s) d'administrateur(s))
- 14 octobre 2013 : Déclaration de conformité, Extrait de procès-verbal (Fusion définitive)
- 25 juillet 2013 : Acte sous seing privé (Projet de fusion TNF)
- 18 mars 2013 : Procès-verbal du conseil d'administration (Cooptation d'administrateurs)

## Actualités

- 5 septembre 2026 : [À la veille des élections professionnelles, la secrétaire générale de la CFDT Marylise Léon en visite sur la base navale de Toulon](https://news.google.com/rss/articles/CBMigwJBVV95cUxQNGVoQU5mWGN1djBnSGVuSVZXMlBFZ2o3dEpWNHZ0emp0US1nTGxhUlZYMl94Y1FyNFRjVWgwZW9teUxvZWQtN3J3Zmg2c2Q3eEZZRzJzeXROLVViRkRPdEpkajN3aWl5VEZkLTVQd2J2WFpBQ1FEd1BSR0VzdXFZbzRyT3VVSHVzbmhyX0dLVE82aEtlNUF6dUxTUTkxZnlwU3d6OEFFQjNKSThKUDc3WkhoSzhKTVloOTBYaHg2ejdzcnVZTkVzZkp5UTl3Nm9EMy0zR0tCaC1zbFBZQ2QtSGhveG1jd05PbnpvZFFnWnRRcmdVV1M4ckg5SjVGQ0I4ZDFR?oc=5) (Nice-Matin)
- 5 septembre 2026 : [À Naval Group, le chef d’état-major de la Marine fait le point sur les programmes stratégiques de sous-marins](https://news.google.com/rss/articles/CBMihgJBVV95cUxPLTJ0SVpPWTVmNzFtSmNUMTlLM1ItRmNwZVpsX21ldEVJNk9TdjRubW5vNEQyc2ZRVXVPN19fQ0VPbFhYWFhVQldGclRUaW9kRVY0OEVrR2pjOEctWndndmtEN0ItbVVKVjZoemhTbzNEQ1N6YW1oaGY1czVvdGM4ckxfVzFQQ2xpTFJRZ2kzbmxyOXAwcGJJYU01ejF3VzdzTjR4R3ZObkwyenplN2M3cHU4SW9wQUJmb3BtZlJDM0FIeloySGRWVkQ2MzJJQWVTTG41b2U4OF9CYUF4WjU2U09McHI5SzlSbTIxSnZXdGZJa3h5d3RsZHJtd3hIY2VIekc2N2VB?oc=5) (Actu.fr)
- 5 septembre 2026 : [Le programme Barracuda avec ses sous-marins nucléaires d'attaque s’accélère encore et... s’approche de la fin](https://news.google.com/rss/articles/CBMigAJBVV95cUxNcGJ6a2o1TGc5SkUxZWNHZ0dNWGhOa2Q4MnpRdzRMQ2xnenNuMV9jLVZhUzVUUnFPSzVXd09Pdjh2TGNjcmpLTUM1cldNZlFBMlJfalVtUUpsU284QU51c0l6N25YOGJqSnVwVVVKeXlBd2ozWnJIRnVaQnpHZVJWUHItNlVDUGRoSnRVaUs2Y0FwWDJsd2Z6UVAwWGMyc3BYblpESFdUUW56VWVzckNRMG5DaHR0RENEblRYU1VUNDdiU3FmbWxjc2M4N0JuM2w1aWZOWnlPcTlnb1FVaDRXOTNXd2pMWWZRSFhfOUpROEMtOVNwcllKNk1YUUVIeS0x?oc=5) (Actu.fr)
- 4 septembre 2026 : [Naval group mise sur la navigation astrale avec le sextant nouvelle génération de Starnav](https://news.google.com/rss/articles/CBMi-gFBVV95cUxOSmp0UXd4cTJNdGNfNjcyeTQxanFaUFgxZFowLW14dl81LUZYaG9rSmhVak55TDZuSUg5WHhBYS02Y3FNTXBCaWlhN0dyWVRwbWlXMFpwZm5CZm5SdXRjblRhWl9NbDJMNzRGNHhHRjcxeGVFR1dxXzNJTDl0d2NIb2hqM1VGaE5MVXhWMUtBOFVTUlhCYVVaZkd6X0M5UFdfemZWd0xuRk1jNWUwWkstS05lNGtMNDgta3lZRzVGckQ0QUI2bE5VYmVwNlpIUE9iQS04eW0wUFB6c3N4WGIwS1k2ZzdneDYycVQwUTBieTVlby1TRGdNSllB?oc=5) (Le marin)
- 3 septembre 2026 : [L’admission au service actif de l’Amiral Ronarc’h interviendra en 2027](https://news.google.com/rss/articles/CBMirgFBVV95cUxNMEZGLWpjc0x3cDZUOEQ3dHMwMzRubWl4WHQzUUJaYW9uXzR0X2RHMTd5LTZIRExqUkJOZldxdnNnRXVfVWl4WExxekw3elNOTWZsNW01bHNTWDN1Y3JBQ3Jnd0xvUDV3bjBvdDFuUmphMmkxd1ZlYi1XdVIwbVZzTURwN3l3STBKX01LTjZZOUZ3dnQybDdNd0g3ckdSbDlvajk2c3lXVmItV3BEakE?oc=5) (Mer et Marine)
- 3 septembre 2026 : [4,3 milliards d'euros et quatre frégates : comment le Français Naval Group a pris de vitesse ses rivaux en Suède](https://news.google.com/rss/articles/CBMihwJBVV95cUxQLVBma2pIMkV0UGFMR0VNTDJfNEVtck85NVVxdWh3cENyRi1FR1c5VDUwOFVMbmhVYUNoTEZ3MlFUUFBQYzYwTUkyYzFLUmdsaWpXY1hKaGhuallEYUxDZURqeXFJMm96VFp5QWdDRHh2RVpCR2JTR3FoOGJVT3lDSXQ2emllNHQ4NXlzbVp0ZzE4bVR5MzM2MTVoSU9NTTNPSHBTcDNNcl9vTFVUcWY0VG1NWUh4czBlTDdROHlBODBWQ0l2Z2hmMWlXallqdEw1eXJ2S2RQS2JHMW44RmVpWWktWWtaZTk2cGh1QXlJNHpjV0k1RE4tWTFxOW9wdXoxUC0wVXJBSQ?oc=5) (Science et vie)

## Annonces BODACC

- 21 juillet 2026 : Modifications diverses (Dénomination : NAVAL GROUP, modification survenue sur l'administration) · Administrateur partant : Bouchiat, Pascal ; nomination de l'Administrateur : Papin, Jérôme Harry Benjamin
- 2 juin 2026 : Dépôts des comptes (Comptes consolidés et rapports, clôture 31/12/2025)
- 2 juin 2026 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2025)
- 26 septembre 2025 : Modifications diverses (Dénomination : NAVAL GROUP, modification survenue sur l'administration)
- 13 mai 2025 : Dépôts des comptes (Comptes consolidés et rapports, clôture 31/12/2024)
- 13 mai 2025 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2024)
- 16 janvier 2025 : Modifications diverses (Dénomination : NAVAL GROUP, modification survenue sur l'administration) · Administrateur représentant les salariés partant : Menard, Olivier Pascal Geo ; Administrateur représentant les salariés partant : Velly, Yvon ; Administrateur représentant les salariés partant : Chavrier, Didier Léon Pierre ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Pichon, Amélie ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Guyot, Régis ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Boscher-Tokarski, Emmanuel
- 4 juin 2024 : Dépôts des comptes (Comptes consolidés et rapports, clôture 31/12/2023)
- 4 juin 2024 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2023)
- 7 mai 2023 : Modifications diverses (Dénomination : NAVAL GROUP, modification survenue sur l'administration) · Administrateur représentant l'Etat partant : Le Biez, Vincent Frédéric Gérard Maurice ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jeannin, Pierre
- 2 mai 2023 : Dépôts des comptes (Comptes consolidés et rapports, clôture 31/12/2022)
- 2 mai 2023 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2022)
- 28 décembre 2022 : Modifications diverses (Dénomination : NAVAL GROUP, modification survenue sur l'administration) · Administrateur partant : Spina, Eveline ; nomination de l'Administrateur : Legrand, nom d'usage : Larroche, Monique
- 8 septembre 2022 : Modifications diverses (Dénomination : NAVAL GROUP, modification survenue sur l'administration)
- 16 août 2022 : Modifications diverses (Dénomination : NAVAL GROUP, modification survenue sur l'administration) · nomination de l'Administrateur : Elie, Laurent ; Administrateur représentant les salariés partant : Chagnas, Laurent
- 7 juin 2022 : Dépôts des comptes (Comptes consolidés et rapports, clôture 31/12/2021)
- 7 juin 2022 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2021)
- 25 juillet 2021 : Modifications diverses (Dénomination : NAVAL GROUP, modification survenue sur l'administration) · Commissaire aux comptes suppléant partant : Rainaut, Gilles
- 16 juillet 2021 : Dépôts des comptes (Comptes consolidés et rapports, clôture 31/12/2020)
- 16 juillet 2021 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2020)

## Historique Insee

- 14 septembre 2017 : nouvelle dénomination NAVAL GROUP
- 13 novembre 2010 : transfert du siège social
- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 3011Z)
- 23 juillet 2007 : nouvelle dénomination DCNS
- 29 juin 2007 : nouvelle dénomination D C N S
- 25 décembre 2004 : changement d’activité principale (NAF 351A)
- 1 janvier 2003 : nouvelle dénomination DCN
- 25 décembre 2002 : changement d’activité principale (NAF 742C)

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Fiche publiée par Profils.ai : https://profils.ai/entreprise/naval-group-441133808