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title: "L'ARCADE"
canonical: https://profils.ai/entreprise/l-arcade-409863552
siren: "409863552"
source: Profils.ai
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# L'ARCADE

> L'ARCADE est une association déclarée active dans le secteur Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, domiciliée à LESPINASSE (31150). Elle a été créée le 1 novembre 1996. Elle compte 2 établissements actifs.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 409 863 552 |
| SIRET (siège) | 409 863 552 00017 |
| N° TVA intracommunautaire | FR44409863552 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| Code NAF | [9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)](https://profils.ai/activite/9499Z) |
| Date de création | 1 novembre 1996 |
| Établissements actifs | 2 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 novembre 1996 |

## Adresse du siège

MAIRIE, 31150 LESPINASSE

[Les entreprises de LESPINASSE](https://profils.ai/ville/lespinasse-31293)

## Établissements secondaires actifs

| SIRET | Enseigne | Adresse | Code NAF | Ouverture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 409 863 552 00025 | n.c. | ECOLE MARCEL PAGNOL, 31150 LESPINASSE | 9499Z | 1 novembre 1996 |

## Labels et qualifications

- Économie sociale et solidaire

## Annonces BODACC

- 28 juin 2017 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 06/06/2017, Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; 13/04217)
- 28 avril 2017 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 30/03/2017, Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2, allées Jules Guesde, 31000 Toulouse ; les réclamations devront être formulées devant le juge commissaire et seront r)
- 13 avril 2017 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 30/03/2017, Avis de dépôt de la liste des créances nées après le jugement de liquidation judiciaire au Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2, allées Jules Guesde, 31000 Toulouse où les réclamations seront re)
- 20 mars 2014 : Procédures collectives (Jugement de conversion en liquidation judiciaire, prononcé le 4 mars 2014, Jugement de conversion en liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 1 juillet 2012 ; liquidateur : Maître REY (Christian), 14, Rue A. Fourtanier, 31068 Toulouse)
- 14 janvier 2014 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 17 décembre 2013, Jugement de redressement judiciaire : ouverture ; date de cessation des paiements : 1 juillet 2012 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication aupr)

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : nouvelle dénomination L'ARCADE
- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 9499Z)
- 1 janvier 2004 : nouvelle dénomination MAISON POUR TOUS DE LESPINASSE
- 25 décembre 1996 : changement d’activité principale (NAF 913E)

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