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title: "FREDERIC BARTOLI"
canonical: https://profils.ai/entreprise/frederic-bartoli-351869367
siren: "351869367"
source: Profils.ai
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# FREDERIC BARTOLI

> FREDERIC BARTOLI est une entreprise individuelle active dans le secteur Ingénierie, études techniques, domiciliée à SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY (38960). Elle a été créée le 28 août 1989.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
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| SIREN | 351 869 367 |
| SIRET (siège) | 351 869 367 00026 |
| N° TVA intracommunautaire | FR84351869367 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [7112B (Ingénierie, études techniques)](https://profils.ai/activite/7112B) |
| Date de création | 28 août 1989 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Ingénierie, études techniques

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
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| Inscription à l’INSEE | 28 août 1989 |

## Adresse du siège

98 RUE DU CHARRAT, 38960 SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY

[Les entreprises de SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY](https://profils.ai/ville/saint-etienne-de-crossey-38383)

## Annonces BODACC

- 6 juillet 2025 : Procédures collectives (Autre jugement et ordonnance, prononcé le 03/07/2025, Clôture pour insuffisance d'actif)
- 10 février 2023 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 16/01/2023, Avis de dépôt de l’état des créances vérifiées (articles L624-1 et R624-8 du code de commerce). Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Grenoble, les réclamations seront recevables dans)
- 27 septembre 2022 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, prononcé le 15/09/2022, Jugement prononçant l’ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 1er septembre 2022. Liquidateur : SELARL BERTHELOT)
- 14 juillet 2019 : Procédures collectives (Autre jugement prononçant, prononcé le 06/06/2019, Jugement prononçant la résolution du plan de redressement sans liquidation judiciaire. RG 19/01144)
- 5 août 2013 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 5 avril 2013, Le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, statuant en matière civile par jugement (RG N° 13/00696) a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître )
- 10 mars 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 11 septembre 2013, Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Grenoble, les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication ; N° R)

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 7112B)
- 8 août 2005 : transfert du siège social
- 1 janvier 2005 : changement d’activité principale (NAF 742C)
- 25 décembre 1989 : changement d’activité principale (NAF 741J)

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