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title: "FOUAILLY PHILIPPE"
canonical: https://profils.ai/entreprise/fouailly-philippe-389103920
siren: "389103920"
source: Profils.ai
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# FOUAILLY PHILIPPE

> FOUAILLY PHILIPPE est une entreprise active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, domiciliée à BEAUNE (21200). Elle a été créée le 1 novembre 1992. Son capital social est de 8 000 €.

**Procédure collective en cours : Plan de redressement en cours** (BODACC du 26 mai 2026).

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 389 103 920 |
| SIRET (siège) | 389 103 920 00010 |
| N° TVA intracommunautaire | FR95389103920 |
| Code NAF | [0111Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)](https://profils.ai/activite/0111Z) |
| Capital social | 8 000 € |
| Date de création | 1 novembre 1992 |
| Immatriculation (RNE) | 16 novembre 1992 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

| Activité | Établissement | Depuis |
| --- | --- | --- |
| Entreprise agricole - élevage- Polyculture, vigne (Commerciale) | 389 103 920 00010, BEAUNE | 1 novembre 1992 |
| Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (Actif agricole) | 389 103 920 00010, BEAUNE | 1 novembre 1992 |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 novembre 1992 |
| Inscription au RNE | 16 novembre 1992 |

## Adresse du siège

256 RUE DE COMBERTAULT, 21200 BEAUNE

[Les entreprises de BEAUNE](https://profils.ai/ville/beaune-21054)

## Dirigeants

- Gérant : PHILIPPE FOUAILLY

## Établissements fermés (1)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 389 103 920 00028 | n.c. | CHEMIN DE LA CORNE, 39700 OUR | 1 octobre 2009 | 20 avril 2022 |

## Labels et qualifications

- Certifié Bio

## Annonces BODACC

- 26 mai 2026 : Procédures collectives (Autre jugement et ordonnance, prononcé le 22/05/2026, Modification du plan de redressement)
- 30 mai 2024 : Procédures collectives (Jugement modifiant le plan de redressement, prononcé le 14/05/2024, Jugement modifiant le plan de redressement. N° RG : 10/00028)
- 12 mai 2022 : Modifications diverses (Dénomination : FOUAILLY FRERES, Modification survenue sur la dénomination) · Gérant : FOUAILLY Philippe
- 6 juin 2021 : Procédures collectives (Jugement modifiant le plan de redressement, prononcé le 07/05/2021, Jugement modifiant le plan de redressement en échelonnant le paiement du dividende exigible les 2 décembre 2020 sur les quatre dernières années du plan. N° RG : 21/00103)
- 3 novembre 2015 : Procédures collectives (Jugement modifiant le plan de redressement, prononcé le 20 février 2015, Jugement modifiant le plan de redressement organisant la continuation modification : reporte d'une année le dividende échu en décembre 2014)
- 28 mars 2012 : Procédures collectives (Jugement de plan de redressement, prononcé le 2 décembre 2011, Jugement autorisant la poursuite de l'activité, gérant : Fouailly Philippe, et homologuant le plan d'apurement du passif et de redressement sur 15 ans, commissaire chargé de l'exécution du plan Bourto)
- 16 décembre 2011 : Procédures collectives (Autres avis de dépôt, prononcé le 17 octobre 2011, Avis de dépôt de l'état complémentaire des créances, prise en la personne de son gérant FOUAILLY (Philippe), l'état complémentaire des créances a été déposé au greffe du Tribunal de Grande Instance de)
- 14 juin 2011 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 11 mai 2011, Avis de dépôt de l'état complémentaire des créances de l'EARL FOUAILLY FRERES dont le gérant est FOUAILLY (Philippe), l'état complémentaire des créances a été déposé au greffe du Tribunal de Grande In)
- 22 février 2011 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 1er février 2011, Avis de dépôt de l'état des créances a été déposé au greffe du Tribunal de Grande Instance de Dijon, le 01/02/2011, où tout intéressé est admis à faire réclamation pendant un mois à compter de la date)
- 2 février 2011 : Procédures collectives (Jugement de désignation des organes de la procédure, prononcé le 3 décembre 2010, Jugement de la procédure de redressement judiciaire ouverte en date du 02/07/2010, et désignant en qualité d'administrateur judiciaire : Maître BOURTOURAULT Rémy, demeurant 12, boulevard Thiers à Dijo)
- 23 juillet 2010 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 2 juillet 2010, Jugement d'ouverture de redressement judiciaire, prise en la personne du gérant : FOUAILLY (Philippe) ; date de cessation des paiements : 11/06/2010 ; mandataire judiciaire : Maître BISSIEUX (Jean-Joa)

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : nouvelle dénomination FOUAILLY PHILIPPE
- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 0111Z)
- 1 janvier 2000 : nouvelle dénomination EARL FOUAILLY FRERES
- 25 décembre 1993 : changement d’activité principale (NAF 011A)

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Fiche publiée par Profils.ai : https://profils.ai/entreprise/fouailly-philippe-389103920
