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title: "DENIS COURVIL"
canonical: https://profils.ai/entreprise/denis-courvil-950282996
siren: "950282996"
source: Profils.ai
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# DENIS COURVIL

> DENIS COURVIL est une entreprise individuelle active dans le secteur Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé, domiciliée à DAMPARIS (39500). Elle a été créée le 1 janvier 1900.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 950 282 996 |
| SIRET (siège) | 950 282 996 00012 |
| N° TVA intracommunautaire | FR85950282996 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [4776Z (Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé)](https://profils.ai/activite/4776Z) |
| Date de création | 1 janvier 1900 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour
        ces animaux en magasin spécialisé

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 janvier 1900 |

## Adresse du siège

1 PLACE DU 1ER MAI, 39500 DAMPARIS

[Les entreprises de DAMPARIS](https://profils.ai/ville/damparis-39189)

## Annonces BODACC

- 5 octobre 2015 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 24 avril 2015, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 1 avril 2015 : Procédures collectives (Dépôt du projet de répartition, prononcé le 18 décembre 2014, Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter d)
- 17 avril 2014 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, prononcé le 4 avril 2014, Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 Besançon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les)

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 4776Z)
- 25 décembre 1992 : changement d’activité principale (NAF 524X)

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- [CLOVIS TARDY](https://profils.ai/entreprise/clovis-tardy-984311142) (DOMBLANS)
- [JARDINERIE DARBON](https://profils.ai/entreprise/jardinerie-darbon-984602235) (VERS-EN-MONTAGNE)

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