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title: "DAVID PASCAL"
canonical: https://profils.ai/entreprise/david-pascal-420890444
siren: "420890444"
source: Profils.ai
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# DAVID PASCAL

> DAVID PASCAL est une entreprise individuelle active dans le secteur Activités de soutien aux cultures, domiciliée à GRAVESON (13690). Elle a été créée le 16 novembre 1998.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 420 890 444 |
| SIRET (siège) | 420 890 444 00011 |
| N° TVA intracommunautaire | FR34420890444 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [0161Z (Activités de soutien aux cultures)](https://profils.ai/activite/0161Z) |
| Date de création | 16 novembre 1998 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 16 novembre 1998 |

## Adresse du siège

6 RUE DE LA GARDETTE, 13690 GRAVESON

[Les entreprises de GRAVESON](https://profils.ai/ville/graveson-13045)

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 16 octobre 2009 | 420 890 444 00011, Siège | Fermeture |

## Annonces BODACC

- 11 décembre 2010 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 22 octobre 2010, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 14 novembre 2010 : Radiations
- 8 août 2010 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 23 juillet 2010, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 21 avril 2009 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 8 avril 2009, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 11 janvier 2009 : Procédures collectives (Jugement de conversion en liquidation judiciaire, prononcé le 16 octobre 2009, Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pierre-Julien 9, boulevard Victor Hugo)
- 19 octobre 2008 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 3 octobre 2008, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 26 Septembre 2008 désignant mandataire judiciaire Maître Pierre-Julien 9, boulevard Victo)

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 0161Z)
- 25 décembre 1998 : changement d’activité principale (NAF 014A)

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