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title: "DANIEL CONILL"
canonical: https://profils.ai/entreprise/daniel-conill-308793488
siren: "308793488"
source: Profils.ai
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# DANIEL CONILL

> DANIEL CONILL est une entreprise individuelle active dans le secteur Restauration traditionnelle, domiciliée à NIORT (79000). Elle a été créée le 1 décembre 1993.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 308 793 488 |
| SIRET (siège) | 308 793 488 00039 |
| N° TVA intracommunautaire | FR18308793488 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Code NAF | [5610A (Restauration traditionnelle)](https://profils.ai/activite/5610A) |
| Date de création | 1 décembre 1993 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 décembre 1993 |

## Adresse du siège

CHEMIN DU LAC, 79000 NIORT

[Les entreprises de NIORT](https://profils.ai/ville/niort-79191)

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 4 août 1993 | 308 793 488 00039, Siège | Fermeture |

## Annonces BODACC

- 28 novembre 2013 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 13 novembre 2013, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 15 octobre 2013 : Procédures collectives (Dépôt de l'état de collocation, prononcé le 30 septembre 2013, L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente)
- 1 avril 2013 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 18 décembre 2012, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 19 janvier 2012 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 5 octobre 2011, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 11 août 2011 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 5 octobre 2011, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 4 août 2011 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, prononcé le 16 mars 2011, Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 août 2010 désignant liquidateur Maître Saint Martin, 17 rue de la Gare, 79000 Niort. Les déclarations de créances s)

## Historique Insee

- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 5610A)
- 25 décembre 1993 : changement d’activité principale (NAF 553A)
- 1 décembre 1993 : reprise d’activité
- 1 décembre 1993 : changement de forme juridique (code 1000)
- 1 décembre 1993 : transfert du siège social

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