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title: "CTS"
canonical: https://profils.ai/entreprise/cts-329264030
siren: "329264030"
source: Profils.ai
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# CTS

> CTS est une SARL active dans le secteur Fabrication de structures métalliques et de parties de structures, domiciliée à SAINT-CLAIR-DU-RHONE (38370). Elle a été créée le 1 février 1984. Son capital social est de 40 000 €.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 329 264 030 |
| SIRET (siège) | 329 264 030 00027 |
| N° TVA intracommunautaire | FR71329264030 |
| Forme juridique | SARL |
| Code NAF | [2511Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)](https://profils.ai/activite/2511Z) |
| Capital social | 40 000 € |
| Date de création | 1 février 1984 |
| Immatriculation (RNE) | 14 mars 1984 |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Objet social : Tuyauterie, chaudronnerie, serrurerie et tous travaux touchant au batiment et à la métallurgie

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 février 1984 |
| Inscription au RNE | 14 mars 1984 |

## Adresse du siège

ZA ST CLAIR 2000, 38370 SAINT-CLAIR-DU-RHONE

[Les entreprises de SAINT-CLAIR-DU-RHONE](https://profils.ai/ville/saint-clair-du-rhone-38378)

## Dirigeants

- Gérant : MESSAOUD DJEBBAR

## Reprises d’établissements (1)

| Date | Nature | Établissement | Autre entreprise |
| --- | --- | --- | --- |
| 4 décembre 2012 | Établissement cédé, activité poursuivie | 329 264 030 00027 | [789 545 928 00010](/entreprise/cts-protection-789545928) |

## Historique des établissements (2)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 13 mars 2014 | 329 264 030 00027, Siège | Fermeture |
| 31 décembre 2011 | 329 264 030 00027, Siège | Activité passée de Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (3320A) à Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (2511Z) |

## Annonces BODACC

- 7 août 2020 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 23/07/2020, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 6 novembre 2015 : Procédures collectives (Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 26 mai 2015, Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné Me Billioud Jean-Michel 1 rue du Musée 38200 Vienne.)
- 18 décembre 2014 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 2 décembre 2014, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 13 mars 2014 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 25 février 2014, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 24 janvier 2013 : Procédures collectives (Jugement de conversion en liquidation judiciaire, prononcé le 8 janvier 2013, Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Billioud J.M. 1 rue du Musée 38200 Vienne, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me r. l. Meynet 128 rue Pierre Corneil)
- 20 décembre 2012 : Procédures collectives (Jugement arrêtant un plan de cession, prononcé le 4 décembre 2012, Jugement arrêtant le plan de cession.)
- 13 décembre 2012 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 26 juillet 2012, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 3 août 2012 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 21 février 2012, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 17 février 2012 désignant administrateur Me r. l. Meynet 49 rue Servient 69003 Lyon, avec)
- 6 juillet 2012 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2011)
- 5 septembre 2011 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2010)
- 7 juin 2010 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2009)
- 19 juin 2009 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2008)
- 9 septembre 2008 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2007)

## Historique Insee

- 31 décembre 2011 : changement d’activité principale (NAF 2511Z)
- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 3320A)
- 25 décembre 1991 : changement d’activité principale (NAF 283C)

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