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title: "CONSTRUCTION BTR EURL"
canonical: https://profils.ai/entreprise/construction-btr-eurl-512290396
siren: "512290396"
source: Profils.ai
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# CONSTRUCTION BTR EURL

> CONSTRUCTION BTR EURL est une SARL active dans le secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, domiciliée à BELFORT (90000). Elle a été créée le 29 avril 2009.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 512 290 396 |
| SIRET (siège) | 512 290 396 00013 |
| N° TVA intracommunautaire | FR96512290396 |
| Forme juridique | SARL |
| Code NAF | [4399C (Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment)](https://profils.ai/activite/4399C) |
| Date de création | 29 avril 2009 |
| Immatriculation (RNE) | 5 mai 2009 |
| Statut | Active |

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 29 avril 2009 |
| Inscription au RNE | 5 mai 2009 |

## Adresse du siège

1 AVENUE DE L'ESPERANCE, 90000 BELFORT

[Les entreprises de BELFORT](https://profils.ai/ville/belfort-90010)

## Dirigeants

- RAFET OZTAS
- JEAN-CLAUDE MASSON

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 8 mars 2011 | 512 290 396 00013, Siège | Fermeture |

## Annonces BODACC

- 2 octobre 2012 : Procédures collectives (Jugement d'interdiction de gérer, prononcé le 29 novembre 2011, Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Rafet OZTAS ès-qualité de gérant de l'EURL CONSTRUCTION BTR pour une durée de 10 ans.)
- 21 juin 2012 : Radiations (Dénomination : CONSTRUCTION BTR EURL)
- 20 juin 2012 : Procédures collectives (Jugement de clôture pour insuffisance d'actif, prononcé le 5 juin 2012, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.)
- 18 avril 2012 : Procédures collectives (Dépôt du projet de répartition, prononcé le 3 avril 2012, Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter d)
- 7 décembre 2011 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 28 juin 2011, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 23 mars 2011 : Procédures collectives (Jugement de conversion en liquidation judiciaire, prononcé le 8 mars 2011, Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Jean-Claude MASSON Espace Vauban boulevard Richelieu)
- 10 juillet 2010 : Procédures collectives (Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 21 septembre 2010, Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Juillet 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Jean-Claude Masson espace Vauban b)

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