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title: "ARC"
canonical: https://profils.ai/entreprise/arc-999233414
siren: "999233414"
source: Profils.ai
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# ARC

> ARC est une SCI active dans le secteur code NAF 0000Z, domiciliée à FRASNE-LE-CHATEAU (70700). Elle a été créée le 1 janvier 2026. Son capital social est de 1 000 €.

## Identité légale

| Champ | Valeur |
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| SIREN | 999 233 414 |
| SIRET (siège) | 999 233 414 00013 |
| N° TVA intracommunautaire | FR32999233414 |
| Forme juridique | SCI |
| Code NAF | [0000Z](https://profils.ai/activite/0000Z) |
| Capital social | 1 000 € |
| Date de création | 1 janvier 2026 |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Objet social : La Société a pour objet :
-	L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, droits et biens immobiliers, leur mise en valeur notamment par voie d'édification, rénovation, transformation ;
-	Eventuellement et exceptionnellement, l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société ;
-	L'emprunt de toute sommes nécessaires à la réalisation de l'objet ci-dessus, avec ou sans garanties hypothécaires ou suretés réelles, et accessoirement, le cautionnement personnel ou hypothécaire, simple ou solidaire, des prêts consentis, par toute personne physique ou morale, aux associés ensemble ou séparément, pour leur permettre de libérer les parts sociales auxquelles ils auront souscrit lors de la constitution de la société ou lors d'une augmentation de capital social.
-	Et généralement, toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
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| Inscription à l’INSEE | 1 janvier 2026 |
| Durée statutaire | 99 ans (jusqu’au 12 janvier 2125) |
| Premier exercice clos le | 31 décembre 2026 |

## Adresse du siège

12 RUE DE L'ORATOIRE, 70700 FRASNE-LE-CHATEAU

[Les entreprises de FRASNE-LE-CHATEAU](https://profils.ai/ville/frasne-le-chateau-70253)

## Dirigeants

- Gérant et associé indéfiniment responsable : PIERRE TORCHEUX, né(e) en 1986
- Gérant et associé indéfiniment responsable : THI THU GIANG NGUYEN, né(e) en 1987
- Associé indéfiniment responsable : CHARLES TORCHEUX, né(e) en 2015
- Associé indéfiniment responsable : ROSELIA TORCHEUX, né(e) en 2020
- Associé indéfiniment responsable : ARYA TORCHEUX, né(e) en 2021

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORCHEUX-COURDIN Pierre, Patrick, Hubert (annonce du 22 janvier 2026)
- Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORCHEUX Thi Thu Giang, Angéline (annonce du 22 janvier 2026)

## Annonces BODACC

- 22 janvier 2026 : Créations (Dénomination : ARC, capital 1 000 €) · Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORCHEUX-COURDIN Pierre, Patrick, Hubert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TORCHEUX Thi Thu Giang, Angéline

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Fiche publiée par Profils.ai : https://profils.ai/entreprise/arc-999233414