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title: "ARBAT"
canonical: https://profils.ai/entreprise/arbat-308983915
siren: "308983915"
source: Profils.ai
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# ARBAT

> ARBAT est une SAS active dans le secteur Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries, domiciliée à TORCY-LE-GRAND (10700). Elle a été créée le 1 janvier 1977. Son capital social est de 457 500 €.

**Procédure collective en cours : Liquidation judiciaire** (BODACC du 9 février 2020).

## Identité légale

| Champ | Valeur |
| --- | --- |
| SIREN | 308 983 915 |
| SIRET (siège) | 308 983 915 00015 |
| N° TVA intracommunautaire | FR66308983915 |
| Forme juridique | SAS |
| Code NAF | [1623Z (Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries)](https://profils.ai/activite/1623Z) |
| Capital social | 457 500 € |
| Date de création | 1 janvier 1977 |
| Immatriculation (RNE) | 17 janvier 1977 |
| Clôture d’exercice | 31/12 |
| Établissements actifs | 1 |
| Statut | Active |

## Activité déclarée au registre

Menuiserie

## Inscriptions aux registres

| Registre | Valeur |
| --- | --- |
| Inscription à l’INSEE | 1 janvier 1977 |
| Inscription au RNE | 17 janvier 1977 |

## Adresse du siège

68 RUE DE BRIENNE, 10700 TORCY-LE-GRAND

[Les entreprises de TORCY-LE-GRAND](https://profils.ai/ville/torcy-le-grand-10379)

## Dirigeants

- FREDERIC CHAUSSAT
- PASCAL EGO

Anciens dirigeants et mandats publiés :

- Président : CHAUSSAT Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal (annonce du 13 juin 2012)
- Président : PETIT Bruno Prosper Ivan. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal. (annonce du 15 février 2009)
- Gérant non associé : PETIT Bruno Prosper IvanAssocié : HOLDING PORTES ET FENETRES (SA). Associé : SMPA (SAS). Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal. (annonce du 3 septembre 2008)
- Gérant non associé : PETIT Bruno Prosper Ivan. Associé : HOLDING PORTES ET FENETRES (SA). Associé : SMPA (SAS). Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (). Commissaire aux comptes suppléant : MAURIOT JEAN-MARIE. (annonce du 6 février 2008)

## Établissements fermés (2)

| SIRET | Enseigne | Adresse | Ouverture | Fermeture |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 308 983 915 00049 | n.c. | AVENUE DE L'ARMEE LECLERC, 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE | 30 novembre 1995 | 30 avril 2005 |
| 308 983 915 00031 | n.c. | 40 RUE DE BRIENNE, 10700 ARCIS-SUR-AUBE | 31 décembre 1988 | 25 décembre 1996 |

## Reprises d’établissements (1)

| Date | Nature | Établissement | Autre entreprise |
| --- | --- | --- | --- |
| 7 juin 1995 | Établissement cédé | 308 983 915 00031 | [391 701 943 00022](/entreprise/f-v-i-391701943) |

## Historique des établissements (1)

| Date | Établissement | Changement |
| --- | --- | --- |
| 31 décembre 2008 | 308 983 915 00015, Siège | Activité passée de Fabrication de parquets assemblés (1622Z) à Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (1623Z) |

## Annonces BODACC

- 23 décembre 2020 : Procédures collectives (Dépôt de l'état des créances, prononcé le 17/11/2020, L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.)
- 9 février 2020 : Procédures collectives (Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, prononcé le 03/02/2020, La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la pr)
- 14 novembre 2014 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2013)
- 14 octobre 2014 : Procédures collectives (Jugement de conversion en liquidation judiciaire, prononcé le 30 septembre 2014, Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Maigrot Stéphane (Scp Crozat Barault Maigrot) 2, place Casimir-Perier)
- 17 août 2014 : Procédures collectives (Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire, prononcé le 1er août 2014, Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire ouverte initialement à l'égard de Smpa (sas) rue de l'Armée Leclerc)
- 29 juin 2013 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2012)
- 13 juin 2012 : Modifications diverses (Dénomination : ARBAT, Modification survenue sur l'administration) · Président : CHAUSSAT Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal
- 9 mai 2012 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2011)
- 13 mai 2011 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2010)
- 7 juin 2010 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2009)
- 27 septembre 2009 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2008)
- 15 février 2009 : Modifications diverses (Dénomination : ARBAT, Modification survenue sur l'administration, la forme juridique) · Président : PETIT Bruno Prosper Ivan. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal.
- 3 septembre 2008 : Modifications diverses (Dénomination : ARBAT, Modification survenue sur l'administration) · Gérant non associé : PETIT Bruno Prosper IvanAssocié : HOLDING PORTES ET FENETRES (SA). Associé : SMPA (SAS). Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal.
- 2 septembre 2008 : Dépôts des comptes (Comptes annuels et rapports, clôture 31/12/2007)
- 6 février 2008 : Modifications diverses (Dénomination : ARBAT, Modification survenue sur l'administration) · Gérant non associé : PETIT Bruno Prosper Ivan. Associé : HOLDING PORTES ET FENETRES (SA). Associé : SMPA (SAS). Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (). Commissaire aux comptes suppléant : MAURIOT JEAN-MARIE.

## Historique Insee

- 31 décembre 2008 : changement d’activité principale (NAF 1623Z)
- 30 décembre 2008 : changement de forme juridique (code 5710)
- 1 janvier 2008 : changement d’activité principale (NAF 1622Z)
- 25 décembre 2001 : changement d’activité principale (NAF 203Z)
- 1 janvier 1997 : nouvelle dénomination ARBAT
- 1 janvier 1988 : nouvelle dénomination ARBATI

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Fiche publiée par Profils.ai : https://profils.ai/entreprise/arbat-308983915
